[Un parchemin roulé scellé déposé à la Chancellerie]

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[Un parchemin roulé scellé déposé à la Chancellerie]

Message par Dhalie le Jeu 14 Mar 2013 - 19:01

L'écriture est droite et fine, facile à lire et agréable. Le parchemin est propre, tout est très net. Il sent les herbes fraîches coupées et les fleurs.


Hurlevent, le 14.03.33

A l'attention de la Chancellerie.

Madame, monsieur,

ayant par plusieurs fois été la représentante légale de monsieur Hath, de son pôle au sein de la Fédération Triomphe, de moi-même ou de certaines personnes en ayant eu la nécessité, je me suis vue dans l'obligation d'étudier les Lois de la Cité.
J'ai ainsi eu l'occasion de remarquer ce qui me semble être un oubli ou un manquement, peut être inutile au moment de la ratification du Codex des Lois actuellement en cours.
Je vous demanderai donc d'étudier la réalisation d'un chapitre supplémentaire concernant la responsabilité civile des machines et robots comme il en existe un concernant les animaux (Chapitre IV, Art. 37, 38, 39). En effet, faute de loi concernant les machines et robots, il nous serait à vous comme à la Garde du Roy impossible de se référer à un quelconque article au cas où une machine ou un robot devait être coupable de délit, agression, ou crime, et il serait malheureusement bien facile à un quelconque être mal intentionné d'utiliser une telle faille dans la loi pour se protéger au nom de sa machine ou robot, utilisant l'Art. 3 pour se décharger de la responsabilité du crime en question.
Je reste à votre disposition entière, par courrier, pour toute question ou précision.

En vous remerciant,

Dhalie
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Re: [Un parchemin roulé scellé déposé à la Chancellerie]

Message par Gwaenadynn Farral le Jeu 14 Mar 2013 - 20:32


Dame,

Vous pointez une lacune bel et bien existante mais en effet la nécessité ne se faisait pas sentir jadis,tant par la Garde que par La Chancellerie du Roi de poser un cadre légal sur l'existence et l'utilisation de ces machines.
Je peux toutefois vous répondre brièvement en attente de combler cette lacune,sur la façon dont la Chancellerie entends traiter le problème par vous soulevé.
Il convient de distinguer la machine autonome de celle qui ne l'est pas.Le second cas entrainant de facto la responsabilité de la personne l'utilisant si la propriété et l'utilisation d'icelle pour causer un délit ou crime peut être avéré.A la façon d'un arme ou d'un animal dressé de type familier et ne devrai que fort peu diverger des dispositions concernant ceux ci.
La machine autonome elle se réferera à celles concernant les créatures de type démons ou goules.Elle se devra d'être détruite hors la présence de toute personne pouvant prétendre à sa propriété.En présence de celui ci,nous retombons dans le cas évoqué plus haut.En espérant vous avoir éclairée.

Qu'elle vous garde.

Pour la gloire du Roi.

Chancelière Farral.

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