Missive à l'intention de la Chancellerie, scellée par un sceau bleu de l'Alliance.

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Missive à l'intention de la Chancellerie, scellée par un sceau bleu de l'Alliance.

Message par Phénicia Mailepogne le Mar 17 Déc 2013 - 1:52



À l'attention de la chancellerie Royale,


Les Aigles Bleus, 25ème régiment d'infanterie de l'Armée de l'Alliance souhaiterait disposer de la location des bureaux, de la demeure
se situant à gauche de l'entrée Ouest du Quartier Nain à Hurlevent.

L'objet de cette location a pour but du recrutement interne au régiment afin d'être au plus près des citoyens.
Elle se fera à court terme dans une durée de huit jours.
Aussi, pourriez-vous me faire part, de la formalité nécessaire dans le but de vous faire transmettre les
documents, informations et éléments nécessaires à sa bonne réalisation.


En espérant une réponse favorable de la part de vos services, je reste à votre disposition pour tout renseignements.


Respectueusement
  Colonel Portelaube.
                                                                       


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Message par Gwaenadynn Farral le Mar 17 Déc 2013 - 20:38

Hurlevent ce 17 ième du dernier mois de l'an trente trois.


Colonel Portelaube,

Après vérification dans les registres du cadastre,cette demeure est déclarée comme n'étant pas actuellement ni un local commercial ni une propriété en indivision ou quelque bien inapte à être baillé de cette sorte.
Il sera nécessaire de faire parvenir à mes service attestations et baux du dit local et une déclaration sur l'honneur du caractère non lucratif évident de prime abord de cette occupation,laquelle serai sinon soumise à l'impôt comme tout commerce.
Après quoi vous pourrez disposer des lieux à votre convenance.

En vous souhaitant bonne fortune dans cette louable entreprise.

Chancelière G.Farral.

*Signature élégante*

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Re: Missive à l'intention de la Chancellerie, scellée par un sceau bleu de l'Alliance.

Message par Phénicia Mailepogne le Mar 24 Déc 2013 - 1:30



À l'attention de la chancellerie Royale,



Suite à votre missive, concernant la location pour le recrutement des 25èmes régiments d'infanterie, de la demeure située dans le Quartier Nain de Hurlevent, se trouvant à proximité de l'entrée Ouest, au 210 B rue Main De Pierre.
Vous trouverez ci-joint les documents nécessaires et demandés au bon déroulement de la location, respectant les codes en vigueur.


En lettre manuscrite, l'attestation et bail dudit local et une déclaration sur l'honneur du caractère non lucratif.



Je reste à votre disposition pour tous renseignements.



Respectueusement
  Colonel Portelaube.
                                                                       


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Re: Missive à l'intention de la Chancellerie, scellée par un sceau bleu de l'Alliance.

Message par Phénicia Mailepogne le Mar 24 Déc 2013 - 1:59



CONTRAT DE LOCATION POUR BATISSE



Entre les parties soussignées


La chancellerie de Hurlevent, Le haut Roi Wrynn. Propriétaires.


Louent
Ci-après dénommées "le bailleur" d'une part.


A compter du 23ème jours du dernier mois à 16ème heures, jusqu’au 31ème jours du dernier mois à la 16ème heures de l'an 33.

A
Dame Portelaube, Colonel de régiment. Locataire.




IL A ETE FAIT LA CONVENTION SUIVANTE

Le bailleur donne en location au preneur qui accepte, le bien suivant :

Une bâtisse sis à Hurlevent,dans le Quartier Nain de Hurlevent, se trouvant à proximité de l'entrée Ouest, au 210 B rue Main De Pierre, que le preneur déclare
parfaitement connaître pour l'avoir visitée dans tous ses détails, tel que
ce bien est décrit dans un état des lieux dressé contradictoirement.
Avant l'entrée en jouissance.
Outre la bâtisse présentement louée, le preneur partagera
   - avec un autre haut gradé, la jouissance des lieux.


DUREE
Le présent bail est conclu pour une durée de huit jours prenant en cours le 24ème jours du dernier mois et pour se terminer le 31ème jours du dernier mois de l'an 33.

LOYER
Le loyer est fixé à aucune somme, pour cause d'utilisation à but non lucratif.

CHARGES COMMUNES
Le preneur paiera toutes dépenses concernant les provisions.

GARANTIE
Au moment de la signature du présent contrat, le preneur versera au bailleur une garantie équivalente à la moitié, de la sommes du prix de la bâtisse, destinée à couvrir les dégâts causés par le preneur aux biens du bailleur.
Ladite garantie sera consignée par les soins du bailleur et à l'expiration du bail, la garantie sera remboursée dans le courant, du premier mois, après réception de toutes régularisation sur l'état des lieux.

ASSURANCE
Le preneur s'engage à couvrir sa responsabilité locative en cas d'incendie, de vol, d'explosion, ou de dégâts des eaux.

ENTRETIEN
Le preneur devra entretenir le bien loué en bon état de réparations de quelque nature qu'elles soient. Le preneur prendra à sa charge la réparation des dégâts ou dégradations causés par lui-même ou par toute autre personnes à qui il aurait donné accès à la bâtisse, à la condition  toutefois que ces dégâts ne soient pas dus à une usure normale. Le preneur ne peut peindre, ni tapisser les lieux loués.
Il ne pourra utiliser que des épingles ou punaise pour la décoration, à l’exclusion des clous, vis, crampons, collants ou autres. Tous travaux, embellissements, amélioration, transformations du bien loué ne pourront être effectués qu'avec l'accord écrit du bailleur.

JOUISSANCE
Les deux parties s'engagent à assurer la jouissance paisible en de la bâtisse louée. Le preneur promet de laisser inspecter les lieux autant de fois que le bailleur le jugera utile.Le preneur reste responsable des charges.

DIVERS
Le bailleur ne sera pas responsable des inconvénients ou dommages qui pourraient résulter des distributions ou installations de toutes natures se trouvant dans la bâtisse.



Annexe Etat Descriptif pour Meublé
1. Adresse :
Bâtisse dans le Quartier Nain de Hurlevent, se trouvant à proximité de l'entrée Ouest, au 210 B rue Main De Pierre

2. Caractéristiques principales du Meublé :
Type : Bâtisse  
Hébergement maximum : 8 personnes
Superficie du meublé : 80 m²
Nombre de pièces d’habitation : 2

3. Situation géographique du Meublé :
Situation dans dans le Quartier Nain de Hurlevent

4. Description du Meublé :
Bon état général , agréablement décoré aux couleurs de l'Alliance.




Le 24 ème jours du dernier mois de l'an 33, fait en double exemplaire à Hurlevent.


Lu et approuvé

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Message par Phénicia Mailepogne le Mar 24 Déc 2013 - 2:07




Colonel Portelaube
Les Aigles Bleus
25ème régiment d'infanterie
Donjon de Hurlevent
HURLEVENT


                                                                                                                                                                                                                                      Hurlevent, 24ème jour du dernier mois de l'an 33.


Objet : Attestation sur honneur de location à but non lucratif.



    A l'attention de la Chancellerie Royale,


    Par la présente, je soussigné, Marjhan Portelaube, demeurant au donjon de Hurlevent dans la cité de Hurlevent atteste sur l'honneur.


   Que la location, de la demeure dans le Quartier Nain de Hurlevent, se trouvant à proximité de l'entrée Ouest, au 210 B rue Main De Pierre contribuera seulement au recrutement du 25 ème régiment d'infanterie dans un but non lucratif.

   Et je m'engage à accepter tout contrôle durant la période de location.
Je sais que cette attestation pourra être produite en justice et que toute fausse déclaration de ma part m'expose à des sanctions pénales.




Fait pour servir et valoir ce qui de droit.



Fait à Hurlevent, le 24ème jour du dernier mois de l'an 33.

Respectueusement.
  Colonel Portelaube.
                                                                       

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