Code annexe : De la peine de mort.

Aller en bas

Code annexe : De la peine de mort.

Message par Khassim le Lun 13 Avr 2015 - 14:21


Préambule : Dans ce petit opuscule, nous nous sommes permis d'extirper la Loi de la Coutume afin de standardiser des procédures existantes.
Le citoyen au courant des procédures et coutumes n'y découvrira rien de nouveau, seulement des choses anciennes mises sur le papier afin que nul ne puisse les ignorer, ainsi qu'un rappel salutaire concernant de la place du pouvoir spirituel : Aux côté du pouvoir temporel afin de le compléter.
Etant tout neuf, ce code peut être sujet à modification dans les prochains jours. Il sera appliqué à partir du vingtième jour du quatrième mois dans sa version définitive.

I Des modalités de l'application de la peine de mort.

Article 1 : Tout criminel condamné à mort sera exécuté selon son statut : Le commun par la corde, le noble par l'épée ou la hache, le serviteur de puissances maléfiques par les flammes en l'absence de repentir, comme stipulé dans le registre des délits et des crimes..

Article 2 : La sentence sera appliquée par tout Sous-Officier ou Officier de la Garde, ou par tout bourreau de profession inscrit aux registres de la Chancellerie, avec les restrictions suivantes :
-Le Garde ou bourreau ne pourra pas avoir de lien avec la ou les victime(s) du crime qui a mené l'accusé à être condamné à mort.
-Le Garde ou bourreau ne pourra pas avoir de liens avec le coupable.

Article 2.1 :
Si l'exécutant n'est point membre de la Garde, mais bourreau de profession inscrit au registre de la Chancellerie, il se devra de cacher son visage et de ne pas prononcer un mot. Il se fera le digne représentant de la Société toute entière, et sera stipendié à la hauteur d'une pièce d'argent symbolique.
Article 2.2 : Une liste des bourreaux reconnus par les services de la Chancellerie devra être établie et mise à jour régulièrement.


II Des droits des condamnés, et du devenir de leurs biens.

Article 3 : Tout condamné à mort se verra proposé d'être confessé par un ecclésiaste afin de soulager sa conscience.

Article 4 : Toute personne condamnée à mort pour avoir servi ou été servi par des puissances maléfiques se verra proposé un rituel de purification, afin que son âme puisse rejoindre la Lumière après son décès.

Article 5 : Tout condamné à mort a le droit d'être enterré en terre consacrée dans le cimetière d'Hurlevent sous la surveillance d'un ecclésiaste. S'il n'a pas les moyens de s'offrir une sépulture décente, sa dépouille rejoindra une fosse commune prévue à cet effet.

Article 5.1 : Exception sera faite des serviteurs de puissances maléfiques qui verront leurs cendres dispersée dans un lieu inconnu du public afin d'éviter les pèlerinages et la nécromancie.

Article 6 : Les possessions du défunt seront remise à son plus proche parent.
Article 6.1 : Si le défunt n'a plus de famille, ses possessions seront revendues. Le fruit de cette vente servira à payer sa sépulture. Le reste sera redistribué au royaume à une hauteur de quatre cinquième, et à l'Eglise d'Hurlevent à hauteur d'un cinquième.


[Sceau de la Chancellerie]
[Signature du chancelier Al-Rakim]
avatar
Khassim
Citoyen

Nombre de messages : 1044
Lieu de naissance : Tanaris
Age : 27
Date d'inscription : 11/10/2009

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Code annexe : De la peine de mort.

Message par Le point d'exclamation le Sam 7 Nov 2015 - 11:55

" />

Le point d'exclamation
Citoyen

Nombre de messages : 28
Lieu de naissance : Hurlevent
Age : ???
Date d'inscription : 05/03/2013

Feuille de personnage
Nom de famille:

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum