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Comptes rendus des Conseils Restreints

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Message par Aravià de Kantor Mar 9 Juin 2015 - 15:33

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Comptes-rendus du Conseil Restreint
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Par un soucis de clarté et d'honnêteté vis à vis des participants du Conseil large de la noblesse et, plus encore, de la noblesse tout entière qui fait vivre et organise la Cité, il a été décidé que des résumés du Conseil Restreint, se déroulant chaque lundi, soient écrits et disposés au Donjon à la sue et à la vue de tous. Ainsi chacun pourra s'enquérir de l'avancement de ce qui fut dit à chaque Conseil large et s'assurer du suivi de leurs propositions.

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Compte-rendu du 18ème jour du 05ème mois

Séance fut tenue sous la présidence du Vice-président Aldorey Kelbourg, furent présents le Duc Kiel d'Althain, représentant de la Maison d'Althain, le Vicomte Bartimée d'Éléos, représentant de la Maison Éléos, Lady Niamh Greenhall, représentante de la Maison Greenhall, le sir Askell de Laelinne, représentant de la Maison de Edenblow, ainsi que la Duchesse Amber d'Ellesmere, représentante de la Maison Ellesmere.


Le conseil a démarré sur une discussion vis à vis des différentes races acceptées – ou non – au sein du Conseil large de la noblesse (et a fortiori du Restreint), suite à la remarque du Baron Arthur Delmark au Conseil large précédent.
Il fut alors décidé que, bien que Hurlevent restait la capitale de l'Alliance, les humains étaient avant tout concernés par leur propre noblesse, aussi :
- Les Pandarens, les Elfes de la nuit, les Draenei, les Gnomes ne seront pas acceptés dans la salle du Conseil.
- Les Hauts-Elfes et les Nains, jugés plus proches, seront acceptés mais n'auront guère le droit de parole, et devront passer par la Maison à laquelle ils appartiennent pour parler s'ils le désirent. Ce droit ne s'applique donc pas s'ils ne font partie d'aucune.
- Pour les sangs mêlés tels que les demi-elfes, ils sont tout autant acceptés qu'ils ont le droit de parole, comme n'importe quel autre citoyen humain.

Les discussions vis à vis du Tribunal de la noblesse ont débuté, plusieurs schémas d'organisation ont été proposés, débattus, ceux qui ne faisaient pas du tout l'unanimité ont pu être rejetés tandis que d'autres sont restés en suspend, cependant, le Conseil Restreint n'ayant pas le pouvoir de décision vis à vis de ce Tribunal, décision fut prise de reprendre le débat en présence de la Chancellerie.

La Duchesse d'Ellesmere a ensuite fait part d'une future proposition de loi concernant la présomption d'innocence : fut décidé qu'un groupe de travail sera créé par la suite pour en discuter plus en détails, et ce après la validation finale du Tribunal.



Note HRP:
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Message par Aravià de Kantor Mar 9 Juin 2015 - 15:49

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Compte-rendu du 01er jour du 06ème mois

Séance fut tenue sous la présidence du Vice-président Aldorey Kelbourg, en présence du Duc Kiel d'Althain, représentant de la Maison d'Althain, de Lady Niamh Greenhall, représentant de la Maison Greenhall, de la Lady Ashley Margaret de Edenblow, représentante de la Maison de Edenblow, et de la Duchesse Amber d'Ellesmere, représentante de la Maison Ellesmere. À noter l'absence du Vicomte Bartimée d'Éléos, représentant de la Maison Éléos et de la présence de Khassim Al-Rakim en qualité de Chancelier.

Fut prévue la venue du Salon et de son Chancelier en la personne de Lienasem Mirelame, mais l'instigateur de l'idée, Bartimée d'Éléos, ayant été absent, il a été décidé de reporter la visite.

Suite au précédent conseil large de la noblesse, les discussions ont débuté sur le Tribunal, et furent votés les points sur lesquels tout le monde s'accordait, à savoir :
- Le rôle de Commissaire a été validé et voté à l'unanimité, fut ensuite décidé de la portée de ses prérogatives ; fut validé son devoir de présidence, d'organisation des séances de justice, ainsi que l'assurance des suivis des peines données.
- Le poids et la responsabilité du Commissaire dans le rendu des jugements a été discuté mais l'absence du Vicomte ayant donné un nombre pair à l'assemblée, vote n'a pas pu être rendu et il fut remis à la semaine suivante.

Aussi, nous pouvons désormais dégager deux propositions de schémas vis à vis de l'organisation du Tribunal, propositions qui seront travaillées et toutes deux envoyées à la Chancellerie qui aura le dernier mot.

Premièrement, il y a la proposition du Duc d'Althain et de Lady Greenhall, qui consiste en :
- Un nombre de quatre juges, composés de deux membres du conseil restreint et de deux membres du conseil large, qui seraient nommés directement par le pouvoir seul du commissaire, et ce, sans candidature (afin d'éviter de devoir attendre après et d'être incapables de rendre un jugement à cause d'un manque éventuel), ou bien, pour les petites affaires, uniquement deux juges, dont un membre du conseil restreint et un membre du conseil large.
Le commissaire, ici, aurait le pouvoir de  trancher dans les décisions en cas d'égalité en vue du nombre paire de juges.
- À noter la proposition de Bartimée, qui reprend ce schéma mais diffère en un point : le commissaire n'aurait aucun poids dans la décision, et un siège serait remis à la Chancellerie pour un nombre impair de juges.

Deuxièmement, il y a la proposition de la Duchesse de Edenblow, qui consiste en :
- Un nombre de cinq juges, composés de trois membres du conseil restreint, et de deux membres du conseil large. Les juges seraient sélectionnés par le commissaire via une liste, qu'il présenterait au Conseil restreint qui validera, ou non (rendant le rôle du commissaire en tant qu'exécutant, et non décisionnaire – à l'instar de l'argentier).

D'autres détails restent à déterminer : l'élection du commissaire, qui serait a priori élu par le Conseil restreint, mais qui pourrait, ou non, être un membre du conseil large. La question des candidatures fut posée, mais le manque de temps a renvoyé ces détails là à la séance suivante.
L'avis de la Chancellerie fut recueilli : elle dit ne pas être dérangée et voir même plutôt pour d'être dans la capacité de trancher en cas d'indécision (et de parité des juges) ou d'avoir un siège ; cela se confirmera ou non par la suite et selon le schéma adopté.


Dernière édition par Amber d'Ellesmere le Mar 9 Juin 2015 - 16:15, édité 2 fois
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Message par Aravià de Kantor Mar 9 Juin 2015 - 16:04

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Compte-rendu du 08ème jour du 06ème mois

Séance fut tenue sous la présidence du Vice-président Aldorey Kelbourg, en présence du Duc Kiel d'Althain, représentant de la Maison d'Althain, du Vicomte Bartimée d'Éléos, représentant de la Maison Éléos, de Lady Niamh Greenhall, représentante de la Maison Greenhall, de la Duchesse Ashley Margaret de Edenblow, représentant de la Maison de Edenblow, ainsi que la Duchesse Amber d'Ellesmere, représentante de la Maison Ellesmere.

En raison de sa candidature, Lady Maureen Beauchamp fut convoquée afin de se présenter aux conseillers restreint et de pouvoir répondre aux interrogations éventuelles. Après sa présentation et après débat, vote fut émis pour son acceptation.
- À l'unanimité, elle fut acceptée au sein du Conseil restreint, et fut décidé qu'elle prendrait ses fonctions dès la semaine suivante.

- Puisque la séance de la semaine passée n'avait pas pu parvenir à un vote vis à vis du poids du commissaire, le débat fut relancé et houleux mais peu fructueux, il aura néanmoins permis d'éclaircir et de distinguer les différents propositions faites afin d'éviter tout quiproquo. Le manque de temps n'a pas permis de parvenir à une décision, aussi la suite du tribunal se fera la semaine suivante, avec toutes les cartes en mains.

- La candidature de Eudes de Saint-Ange fut présentée, il a été décidé de le convoquer pour le vingt-deuxième jour du sixième mois, en vue du cahier des charges déjà plein pour le quinze et selon la volonté de se laisser du temps pour le tribunal.

- La séance s'est clôturée par l'intervention du Vicomte Bartimée d'Éléos, proposant de révoquer la position de Rosinia Stanyr depuis trop longtemps absente et il a émis la volonté d'y replacer quelqu'un de plus actif et présent. La question sera donc réglée en début de séance prochaine.
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Message par Aravià de Kantor Mar 16 Juin 2015 - 11:49

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Compte-rendu du 15ème jour du 06ème mois

Séance fut tenue sous la présidence du Vice-président Aldorey Kelbourg, en présence du Duc Kiel d'Althain, représentant de la Maison d'Althain, du Vicomte Bartimée d'Éléos, représentant de la Maison Éléos, du sir Aloìs d'Anversval, remplaçant de Lady Niamh Greenhall, représentante de la Maison Greenhall, de la Duchesse Ashley Margaret de Edenblow, représentant de la Maison de Edenblow, Lady Maureen Beauchamp, représentante de la Maison Beauchamp, ainsi que la Duchesse Amber d'Ellesmere, représentante de la Maison Ellesmere.

- Suite aux doléances précédentes du Vicomte d'Éléos, et face à l'absence récurrente de Lady Stanyr, la question de la Présidence a été abordée : si l'intérim fut assuré, l'absence d'une tête stable et visite fut souvent un coup dur pour la communication.
Aussi fut décidé la révocation de Rosinia de Stanyr de son poste de Présidente, ainsi que de la création de la Présidence d'honneur à laquelle elle fut affectée, en raison de son implication et de son rôle de fondatrice du conseil.
Étant donné que le président, fonction a priori à vie ou jusqu'à ce que celui-ci soit révoqué, perd son droit de vote, fut proposé par Lady Beauchamp une présidence tournante, qui fut rejetée par l'assemblée, estimant que l'instabilité que cela créerait irait à l'encontre des buts visés avec cette révocation.

- Ces propos ont alors donné lieu à une nouvelle élection pour la Présidence : le vice-président, Aldorey Kelbourg, se présenta à ce poste et fut voté favorablement à l'unanimité. Aussi, la place de vice-président devenant vacante, elle fut candidaté par la Duchesse de Edenblow et la Duchesse d'Ellesmere, mais la première céda sa place au profit de la seconde, qui fut élue à l'unanimité idem.

- Le conseil restreint a ensuite reçu le jeune noble Dennis Buchwald, afin de présenter son projet et de demander soutient : il désire en effet la création d'une compagnie d'hommes d'armes, d'une dizaine de membres, qui aurait pour but de se réunir afin d'aider ponctuellement les villages du Royaume de Hurlevent dans le besoin.
À noter qu'il ne s'agirait aucunement d'une milice privée et au service de la noblesse, mais bien d'une troupe au service du peuple, financée et fournie par celle-ci.
La présentation ayant été intéressante et ayant suscité un certain intérêt, elle a empiété sur le temps dégagé pour les débats sur le tribunal. Le sujet étant important et demandant du temps, un créneau horaire fut définit et le temps donné à la candidature du Baron de Saint-Ange sera écourté au besoin.
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Message par Aravià de Kantor Mar 23 Juin 2015 - 11:15

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Compte-rendu du 22ème jour du 06ème mois

Séance fut tenue sous la présidence d'Aldorey Kelbourg, en présence du Duc Kiel d'Althain, représentant de la Maison d'Althain, du Vicomte Bartimée d'Éléos, représentant de la Maison Éléos, de Lady Niamh Greenhall, représentante de la Maison Greenhall, de la Duchesse Ashley Margaret de Edenblow, représentante de la Maison de Edenblow, Lady Maureen Beauchamp, représentante de la Maison Beauchamp, ainsi que la Duchesse Amber d'Ellesmere, représentante de la Maison Ellesmere.

- Le Baron de Saint-Ange s’est présenté afin d’exposer et de défendre sa candidature au Conseil Restreint. Après avoir été questionné et interrogé, il fut accepté à l’unanimité et sera convoqué dès le lundi suivant pour prendre ses fonctions.

- Les débats quant au tribunal ont pu continuer : les prérogatives du Commissaire et un schéma unique ont été dégagés et validés par le Conseil Restreint pour les proposer à la Chancellerie ;
Fut validée la neutralité du commissaire dans le jugement rendu ; fut validée sa qualité de juge quant à la gravité de l’affaire à proposer ou non au tribunal ; fut validée l’élection des juges dudit tribunal via une liste qu’il proposera au Conseil Restreint, qui la validera ou non ensuite, choisissant parmi les volontaires ceux qu’il trouve le plus adapté à la situation et écartant les trop concernés.
Fut validé le nombre de quatre juges pour le tribunal ; composés de deux membres du Conseil Restreint ainsi que deux membres du Conseil Large pour la parité ; fut validé l’observateur de la Chancellerie qui aurait pour poids de trancher en cas d’égalité.
Fut validée l’élection du commissaire au sein du Conseil Restreint, par le Conseil Restreint, à l’instar de l’Argentier. Deux candidatures se sont proposées : Lady la Duchesse Ashley Margaret de Edenblow, ainsi que Lady Niamh Greenhall ; Lady Niamh Greenhall fut élue a la majorité, à deux voix contre une.

- L’ordre du jour pour le prochain Conseil Large de la noblesse fut établi par le Duc Kiel d’Althain.
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Message par Aravià de Kantor Mar 30 Juin 2015 - 12:14

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Compte-rendu du 29ème jour du 06ème mois

Séance fut tenue sous la présidence d'Aldorey Kelbourg, en présence du Duc Kiel d'Althain, représentant de la Maison d'Althain, de Lady Niamh Greenhall, représentante de la Maison Greenhall, de la Duchesse Ashley Margaret de Edenblow, représentante de la Maison de Edenblow, Lady Maureen Beauchamp, représentante de la Maison Beauchamp, du Baron Eudes de Saint-Ange, représentant de la Maison Saint-Ange, ainsi que la Duchesse Amber d'Ellesmere, représentante de la Maison Ellesmere. À noter l'absence du Vicomte Bartimée d'Éléos, représentant de la Maison Éléos.

Les doléances du dernier conseil large ont pu amener deux débats : la suite et la fin du Tribunal, à savoir les modalités de saisie de celui-ci et les peines applicables, et les questions sur les parts allouées au budget.

- Les premiers débats furent ceux du Tribunal, et sa saisie :  celle-ci pourra être faite par l'envoi d'un courrier envoyé au commissaire, qui sera suivi d'un entretient préliminaire afin que ledit commissaire puisse juger de la gravité de la situation et appliquer les procédures selon la charte.
- Les raisons de saisie du Tribunal seront celles énoncées par la Lady de Edenblow : le manquement à la charte, à l'honneur, et les litiges entre Maisons, selon les articles qui ont été soulevés. Le tribunal ne pourra être saisi que si un noble fait appel à lui, et n'a pas pour vœux d'empiéter sur le terrain de la garde et de la Chancellerie.
Voir les délits concernés:
- À savoir qu'un tiers externe au conseil (la roture, ou un membre d'une Maison)  pourra, et devra si cela s'avère nécessaire, faire appel à une Maison membre afin d'être porté et défendu au tribunal.
- Pour ce qui est des peines et de qui les donnera, les discussions furent abordées : il fut question d'une liste préétablie, servant de base remaniée selon les situations qui l'exigent, et rendue par le commissaire ; ou de cas par cas. Le sujet demandant cependant réflexion et propositions, il fut décidé de remettre cela à une semaine suivante, selon les travaux de chacun.

- Fut ensuite discuté du budget : il a été décidé que celui-ci pourrait être utilisé pour autre chose que les lois, notamment pour les projets tant internes qu'externes avec pour limite un tiers du budget dédié aux projets, et les deux tiers restant aux lois. L'absence de l'argentier ne permis pas plus de détails, qui seront peut-être travaillés par la suite.
- Une clause fut rajoutée : ce partage sera réévalué chaque premier mois de la nouvelle année, selon ce qui a été observé l'année précédente.
- Le conseil restreint a décidé d'accorder le financement pour le projet des jeux de l'été.
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Message par Aravià de Kantor Mar 7 Juil 2015 - 14:36

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Compte-rendu du 06ème jour du 07ème mois


Séance fut tenue sous la présidence d'Aldorey Kelbourg, en présence du Duc Kiel d'Althain, représentant de la Maison d'Althain, de Lady Niamh Greenhall, représentante de la Maison Greenhall, du Vicomte Bartimée d'Éléos, représentant de la Maison d'Éléos, de Lady Maureen Beauchamp, représentante de la Maison Beauchamp, du Baron Eudes de Saint-Ange, représentant de la Maison Saint-Ange, ainsi que la Duchesse Amber d'Ellesmere, représentante de la Maison Ellesmere, en possession de la procuration de la Duchesse Ashley Margaret de Edenblow qui fut absente à cette séance.


La séance débuta par quelques rappels de l’Argentier quant au budget : celui-ci a pour fonds une somme atteignant les quelques neuf mille huit cents souverains, et le financement alloué aux Jeux de l’Été fut donné à la Duchesse d’Ellesmere qui en fera usage selon le devis usité.

Le Baron de Saint-Ange prit ensuite la parole afin de présenter un projet, celui de promouvoir l’artisanat et l’art en ville. Il souhaite que les rues de la cité deviennent animées de ces savoirs faires en organisant notamment une ou deux journées dédiées aux artistes et artisans.
Fut émise l’idée d’un concours selon un thème, mélangeant toutes les catégories d’artisans pour juger ensuite la création qui aura le plus répondu à celui-ci.
Le Vicomte d’Éléos proposa alors de diviser le concours en quelques catégories larges, de sorte à ne pas mélanger tous les artisans dont certains travaux n’auraient rien à voir ; et émit l’idée de travaux de groupes, des alliances entre artistes pour une création commune.
Lady Beauchamp proposa elle de diviser ce concours en plusieurs petits événements, de sorte à égayer la cité au quotidien.
Ces idées ont donc été remises à l’instigateur de la chose, le Baron de Saint-Ange, qui en sera ou non influencé par la suite.

Ce fut au tour de la Duchesse d’Ellesmere de prendre la parole. Elle rappela l’existence d’un projet de loi concernant la présomption d’innocence dont elle reprendra les rênes sitôt le tribunal totalement achevé. Il fut discuté de l’application du principe, qui pourrait concerner tant le tribunal de la noblesse qu’avoir une portée plus large pour être appliquée à la roture via proposition à la Chancellerie.
Fut décidé de créer un groupe de travail pour proposer quelque chose de plus élaboré et recherché, afin de ne pas partir sur des bases incorrectes ; le duc d’Althain se porta volontaire avec le bailli Valenfleur, ainsi que le Baron Kelbourg et le Vicomte d’Éléos.

Furent reprises les discussions quant au tribunal, notamment concernant les peines. Si rien ne fut voté, les débats ont pu avancer notamment vis à vis de la jurisprudence ; le principe sut trouver grâce auprès des intervenants, mais pas en l’état : le Vicomte d’Éléos insista pour qu’il y ait un contre-pouvoir lorsque jurisprudence se ferait afin de le valider, de sorte que le tribunal de la noblesse ne soit pas indépendant et intouchable sur ce point. Ce contre-pouvoir prendrait personne en la Chancellerie selon l’avis général, le conseil restreint fut émis mais non retenu, estimant qu’il ne devait pas interférer dans les décisions dudit Tribunal.
L’idée fut émise d’un code établi avec une liste de peine pour chaque délit et situation, fournie par le travail de chacun.
Le temps manqua néanmoins et les débats furent remis en tant que discussion principale à la semaine suivante.
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Message par Aravià de Kantor Mar 21 Juil 2015 - 16:20

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Compte-rendu du 13ème jour du 07ème mois

- Pas de compte-rendu pour cette séance -

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Compte-rendu du 20ème jour du 07ème mois

Séance fut tenue sous la présidence d'Aldorey Kelbourg, en présence du Duc Kiel d'Althain, représentant de la Maison d'Althain, de la Duchesse Ashley Margaret de Edenblow, représentante de la Maison Edenblow, de Lady Niamh Greenhall, représentante de la Maison Greenhall, du Vicomte Bartimée d'Éléos, représentant de la Maison d'Éléos, du Vicomte Franck Liséor, représentant de la Maison Beauchamp en tant que conseiller de Maureen Beauchamp, du Baron Eudes de Saint-Ange, représentant de la Maison Saint-Ange, ainsi que la Duchesse Amber d'Ellesmere.

- La première parole fut accordée au Vicomte d’Eléos sur un sujet urgent et d’actualité : les récents attentats à l’encontre des divers dignitaires de la Cité, et la sécurité qui en découle. Soulignant la nécessité d’y répondre par les mots et de laisser à la Garde Urbaine les actes comme il se doit, il a pu faire appel à un groupe de travail pour composer une lettre ouverte de la Noblesse au groupe nommé les “Masques blancs” afin de leur faire passer un message, qui sera communiqué au prochain conseil Large de la noblesse.

- Fut ensuite traité les dernières finalités du Tribunal : les peines. Suite aux débats avortés des fois précédentes, une organisation et la mise en place d’échelons pour le code fut discutée. La Lady Niamh Greenhall proposa quelques idées de peine et le Vicomte se chargea de proposer un cadre, soit ;
- Les offenses, ou fautes mineures, seront punies par des amendes faibles et des excuses ou contritions publiques.
- Les outrages, ou fautes moyennes, seront punis par des amendes supérieurs et la déchéance, soit l’impossibilité pour un tiers d’accéder aux responsabilités du Conseil.
- Les délits, ou fautes graves, seront punis par de lourdes amendes et l’exclusion, qu’elle soit temporaire ou définitive.
Fut discuté de l’avenir des amendes, si l’argent irait dans les poches de la victime ou dans les caisses du budget du Conseil : fut décidé de laisser le choix à celle-ci de le garder, de le laisser au Conseil ou d’en faire don à des oeuvres de charité. La décision sera rendue publique.

- Enfin, fut discuté de l’ordre du jour du prochain Conseil Large, qui sera communiqué sous peu par le Duc Kiel d’Althain.
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Message par Aravià de Kantor Mar 28 Juil 2015 - 16:20

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Compte-rendu du 27ème jour du 07ème mois

Séance fut tenue d'abord sous l'interim de la Vice-présidence, puis sous la présidence d'Aldorey Kelbourg, en présence du Duc Kiel d'Althain, représentant de la Maison d'Althain, de la Duchesse Ashley Margaret de Edenblow, représentante de la Maison Edenblow, de Lady Niamh Greenhall, représentante de la Maison Greenhall, du Vicomte Bartimée d'Éléos, représentant de la Maison d'Éléos, de Lady Maureen Beauchamp, représentante de la Maison Beauchamp, du Baron Eudes de Saint-Ange, représentant de la Maison Saint-Ange, ainsi que la Duchesse Amber d'Ellesmere, représentante de la Maison Ellesmere.

- Suite aux doléances du précédent Conseil large de la noblesse, fut discuté de la consultation des comptes du budget dudit Conseil : comment pourraient-ils être visibles, à quelle fréquence, etc.
Furent proposés quatre schémas :
Celui de Lady Beauchamp, qui estimait que la lecture de ces comptes devait être libre et ouverte à tous, aussi bien ceux qui cotisent eux-même que les autres par un soucis de clarté.
Celui de Lady Greenhall, qui proposait d’avoir des copies au Donjon, copies qui seraient accessibles uniquement par une liste : celle des cotisants.
Celui de Lady de Edenblow, qui par un soucis de sécurité estimait que ceux qui s’intéressaient aux comptes devaient prendre rendez-vous avec l’Argentier pour les consulter et devaient déjà cotiser, et cela uniquement.
Celui de Sire de Saint-Ange, qui préconisait un compte-rendu par semestre des comptes aux Conseils larges, en plus des prises de rendez-vous disponibles entre temps par le particuliers.
Fut choisi à la majorité la proposition de Lady de Edenblow, à savoir que les comptes du budget seront désormais consultables uniquement sur demande.

- Le Vicomte Liséor, conseiller de Lady Beauchamp, a ensuite proposé l’établissement d’un projet et du groupe de travail associé pour quelques oeuvres caritatives : à savoir le lancement d’une campagne d’éducation de grande envergure, notamment vis à vis des orphelins et des gens de la rue, en plus de la création de refuges pour ceux-ci. Il argumenta à cela que cela permettrait non seulement la création d’emplois, mais en plus d’éviter des désagréments comme les problèmes des Masques blancs, dont la plupart des membres n’avaient probablement pas pu avoir accès à ces richesses là.

- S’en suivirent quelques discussions au sujet des recours, afin d’en clarifier le statut et protocole. Fut questionné si le sujet devait être traité au Tribunal ; ce à quoi la réponse fut “non” puisqu’il s’agissait non pas d’un jugement, mais d’une acceptation ou désapprobation ; il est par ailleurs notifié dans la Charte du conseil que les recours seraient traités par le Conseil restreint et son argentier.
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Message par Aravià de Kantor Sam 22 Aoû 2015 - 18:13

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Compte-rendu du 17ème jour du 08ème mois

Séance fut tenue sous la Présidence du baron Aldorey Kelbourg, en présence du Duc Kiel d'Althain, représentant de la Maison d'Althain, de la Duchesse Ashley Margaret de Edenblow, représentante de la Maison Edenblow, de Lady Niamh Greenhall, représentante de la Maison Greenhall, de Lady Maureen Beauchamp, représentante de la Maison Beauchamp, du Baron Eudes de Saint-Ange, représentant de la Maison Saint-Ange, ainsi que la Duchesse Amber d'Ellesmere, représentante de la Maison Ellesmere.

- La soirée fut ouverte par la venue du Capitaine Calirae Ventis du Guet Urbain, venant annoncer l’emprisonnement de la criminelle connue sous le nom de “La Clef” ainsi que les conditions que celle-ci réclama : elle désirait du Conseil de la noblesse qu’il reconnaisse le travail effectué par la guilde des maçons.
Fut discuté alors de la réponse à donner à ces exigences, prenant en compte les probabilités de représailles, les derniers partisans de la femme, ainsi que sa capacité réelle à mettre en œuvre un acte violent en cas de réponse négative. Le Conseil restreint décida néanmoins à l’unanimité de ne pas céder aux exigences d’une criminelle et à un éventuel chantage, selon les revendications personnelles celle-ci.

- Le Duc Kiel d’Althain prit ensuite la parole, proposant une idée de clause pour le Conseil Large : en effet, il a été vu à quelques reprises des fauteurs de troubles prenant la parole avec des mots improductifs, ou irrespectueux. Ainsi, il désirait rendre plus stricts les châtiments envers ceux qui se livreraient à de tels propos en désaccord avec les objectifs dudit Conseil ; telles que les prises de paroles impromptues, les redondances, etc.
La discussion fut menée sur l’exemplarité du Conseil restreint et de sa Présidence et tout le monde se mit d’accord : il faut de l’ordre pour amener l’ordre. Aussi le Président Aldorey Kelbourg certifia qu’il se montrerait plus redoutable à l’avenir lorsque de tels actes viendraient à se présenter lors des séances.
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Message par Aravià de Kantor Mer 26 Aoû 2015 - 12:35

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Compte-rendu du 24ème jour du 08ème mois

Séance fut tenue sous la Présidence du baron Aldorey Kelbourg, en présence du Duc Kiel d'Althain, représentant de la Maison d'Althain, de la Duchesse Ashley Margaret de Edenblow, représentante de la Maison Edenblow, de Lady Niamh Greenhall, représentante de la Maison Greenhall, du Baron Eudes de Saint-Ange, représentant de la Maison Saint-Ange, ainsi que la Duchesse Amber d'Ellesmere, représentante de la Maison Ellesmere. À noter l'absence du Vicomte Bartimée d'Éléos, représentant de la Maison Éléos, ainsi que de Maureen Beauchamp, représentante de la Maison Beauchamp.

- La Duchesse Ashley de Edenblow fut la première à prendre la parole, et ce pour demander à ce qu’une meilleure communication avec le Guet Urbain prenne place. Elle prit l’exemple d’un noble membre du Conseil large qui fut gardé en geôles quelques jours durant, et être au courant de cela et de ses torts aurait permis au Conseil restreint de prendre une décision éventuelle vis à vis de cela, pour sévir : il est inscrit dans la Charte que nul criminel reconnu par la Garde saurait siéger au conseil.
Aussi sa demande fut acceptée par l’ensemble des membres siégeant, et fut décidé que Lady Niamh Greenhall, la Commissaire, serait chargée de demander entretient auprès du Guet pour en discuter.

- Lady Niamh prit la parole à son tour, pour faire part au Conseil restreint d’un rapport provenant d’un roturier concernant les agissements répréhensibles d’un noble. Néanmoins, il fut admis que, comme ce noble ne faisait pas partie du Conseil des nobles, le geste de l’avertir ou d’intervenir n’aurait aucune légitimité.

- Enfin, fut mis en place l’ordre du jour du prochain Conseil large, communiqué par le Duc Kiel d’Althain. L’administratif et l’organisation du Conseil touchant à sa fin, il sera à l’avenir bien plus question de propositions de ses membres, tant en projets de loi que de loisirs ou de charité.
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Message par Aravià de Kantor Mar 1 Sep 2015 - 16:01

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Compte-rendu du 31ème jour du 08ème mois

Séance fut tenue sous la Vice-Présidence de la Duchesse Amber Kelbourg-d'Ellesmere, en présence du Duc Kiel d'Althain, représentant de la Maison d'Althain, de la Duchesse Ashley Margaret de Edenblow, représentante de la Maison Edenblow, de Lady Niamh Greenhall, représentante de la Maison Greenhall, du Baron Eudes de Saint-Ange, représentant de la Maison Saint-Ange et du Vicomte Bartimée d'Éléos, représentant de la Maison Éléos. À noter l'absence de Lady Maureen Beauchamp, représentante de la Maison Beauchamp.

- Lady Niamh Greenhall fut la première à prendre la parole, annonçant à l’assemblée qu’elle avait jusque là reçu onze candidatures au poste de Juge du Tribunal de la Noblesse, dont huit du conseil large et trois du conseil restreint.

- Le Duc Kiel d’Althain s’exprima ensuite pour proposer un projet à l’ensemble des conseillers restreints : il nota que certains articles du codex pouvaient être modifiés ou certaines mentions supprimées pour une meilleure compréhension de ceux-ci.
Il fut débattu notamment de l’article DE-11, soit “ayant trait aux insultes raciales ayant pour but de blesser ou d'humilier” et fut reconnut que l’article ne traitait ni de l’injure simple ni de la diffamation. Aussi furent proposées une modification et un ajout de cet article par la Lady d’Althain :
Tout d’abord, pour l’injure : “toute injure, imputation ou allégation ayant pour but de porter atteinte à l'honneur ou à considération d'une personne.” avec pour cas aggravants : "en raison de son appartenance réelle ou supposée à une race, une ethnie, un sexe, une orientation politique ou sexuelle, qu'elle soit avérée ou supposée."
Et ensuite, pour la diffamation : “toute allégation ou imputation de nature à porter atteinte à l'honneur ou à l'intégrité d'une personne, physique ou morale.”
Cette proposition de modification fut acceptée à l’unanimité par le Conseil Restreint et sera envoyée, retravaillée et reformulée, à la Chancellerie qui l’acceptera ou non.

- Le Baron de Saint-Ange prit ensuite la parole pour quelques questions vis à vis des cotisations : si deux membres d’une même Maison veulent, par exemple, se présenter en tant que candidat juge du Tribunal, ils doivent cotiser séparément, furent donc posées ces interrogations : à la hauteur de quel titre devront-elles cotiser ? Le titre du seigneur ou dame de la Maison ? Le titre du postulant au poste de juge ?
Le Vicomte d’Éléos, Argentier de son état, prit le soins de résumer les choses : chaque Maison, qu’elle soit ou non rattachée à une autre, aura la possibilité de siéger en son propre nom, et en son propre titre. En somme, même une Maison vassale peut avoir sa propre voix au chapitre s’il cotise séparément de son suzerain, et n’engagera ainsi que sa parole. Il paiera pour son titre à lui, indépendamment de celui de son seigneur.

- Le Vicomte apporta ensuite un projet de son cru : trouvant incompatible la participation du Président au débat - même sans avoir quelconque droit de vote -, son droit de parole, en plus de la charge de faire respecter la charte, il proposa le poste de Secrétaire, qui serait absolument extérieur aux débats et aux prises de parole, n’ayant pour dessein d’uniquement réprimander les fautes et de veiller au respect de la Charte.
L’heure tournant, ce débat fut ajourné et proposé à l’ordre suivant du prochain Conseil Restreint, ou il y sera discuté.
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Message par Aravià de Kantor Mar 8 Sep 2015 - 15:10

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Compte-rendu du 07ème jour du 09ème mois

Séance fut tenue sous la Présidence du baron Aldorey Kelbourg, en présence du Duc Kiel d'Althain, représentant de la Maison d'Althain, de la Duchesse Ashley Margaret de Edenblow, représentante de la Maison Edenblow, de Lady Niamh Greenhall, représentante de la Maison Greenhall, de la lady Iseryn Duschenne, représentante de la Maison Saint-Ange au nom d'Eudes de Saint-Ange, du Vicomte Bartimée d'Éléos, représentant de la Maison Éléos, ainsi que de la Duchesse Amber d'Ellesmere, représentante de la Maison Ellesmere. À noter l'absence de Maureen Beauchamp, représentante de la Maison Beauchamp.

La soirée débuta sur les dernières nouvelles reçues ; Lady Amber Kelbourg-d’Ellesmere prit d’abord la parole pour faire part des nouveautés apprises sur le conseiller du Restreint dont la récente lubie est l’absence.
- De manière plus générale, ce fut à la Lady Niamh Greenhall de s’exprimer : elle put voir le Commandant du Guet Urbain, qui spécifia alors que les communications pour prévenir le Restreint concernant les membres du conseil [dans son entièreté] lorsque ceux-ci se retrouvent dans des affaires séditieuses, pourraient prendre place avec des conditions : soit seulement les nobles reconnus coupables, et membres du Conseil, dont la liste devra être tenue à jour et communiqué à la Garde.

- Le sire Bartimée d’Éléos s’exprima ensuite sur son projet de la semaine passée : s’il n’était plus question du poste de secrétaire, qu’il trouva peu nécessaire, il fallait cependant remanier certaines choses de la Présidence ; tout d’abord son devoir de représentation : il serait donc de bon ton que toutes les communications avec les autres instances de la ville se fassent en sa présence, même si elles concernent notamment un autre poste (comme l’Argentier ou le Commissaire).
Par la suite, il fut dit que le rôle du Président depuis la passation de pouvoir, était moins impartial dans l’orientation des débats que ne le voulait la charte. Aussi, pour assurer la continuité du bon fonctionnement de la Présidence et de la clarté vis-à-vis de la charte, il fut décidé de corriger à titre exceptionnel les articles la concernant.

- Séance fut terminée avec le prochain ordre du jour : le projet de loi de la Duchesse d’Ellesmere concernant la présomption d’innocence, dont le groupe de travail a donné une base solide sur laquelle le Restreint pourra travailler, ainsi que les modifications apportées à la charte.
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Message par Aravià de Kantor Mer 16 Sep 2015 - 12:14

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Compte-rendu du 14ème jour du 09ème mois

Séance fut tenue sous la Présidence du baron Aldorey Kelbourg, en présence du Duc Kiel d'Althain, représentant de la Maison d'Althain, de la Duchesse Ashley Margaret de Edenblow, représentante de la Maison Edenblow, de Lady Niamh Greenhall, représentante de la Maison Greenhall, du Baron Eudes de Saint-Ange, représentant de la Maison Saint-Ange, du Vicomte Bartimée d'Éléos, représentant de la Maison Éléos, ainsi que de la Duchesse Amber d'Ellesmere, représentante de la Maison Ellesmere. À noter l'absence de Maureen Beauchamp, représentante de la Maison Beauchamp.

- La Duchesse d’Ellesmere fut la première à prendre la parole, et ce pour présenter un projet dont la mention avait été faite il y a plusieurs séances déjà. Ce projet, soumis à un groupe de travail, a pour vocation à promulguer la loi suivante : “toute personne suspectée ou poursuivie est présumée innocente tant que sa culpabilité n'a pas été établie”. En outre, jusqu’à ce qu’une juridiction ait officiellement prononcé la culpabilité d’un tiers, celui-ci sera considéré innocent de ce qui lui est reproché. Il peut cependant être suspect.
Deux cas de figure se présenteront alors : les cas de doutes et les cas de flagrances. Dans le premier, le Guet Urbain ne saura procéder à une arrestation immédiate sans moyen, sans argument, pour la mettre en œuvre. Il leur faudra tout d’abord une phase d’enquête pour dissiper les doutes - pour classer l’affaire ou procéder à l’arrestation -. Dans le second, il s’agit d’une arrestation immédiate, à la vue par exemple d’un grand nombre de témoins, ou de prise sur le fait.
Les questions de la détermination de la flagrance et de sa matérialité seront laissées à la Chancellerie.
Le Duc d’Althain prit la parole pour ajouter que, suite à cela, les chefs d’accusations devront être énoncés durant une arrestation.
Le Vicomte d’Éléos pensa ensuite à une question pour le cas de récidive : si elle s’appliquait à un criminel déjà avéré et de nouveau suspecté ou si la sécurité primait. Tenant de l’ordre du détail, cette question trouvera réponse plus tard.

- Vinrent ensuite les changements vis à vis de la Charte et éventuelle quant à la Présidence. La charte étant un document important et sur lequel il n’est pas bon de toujours revenir dessus, un vote fut émis pour accepter ou non des changements sur celui-ci.
Fut décidé que la Charte saurait être modifiée à condition d’obtenir l’unanimité.
Fut voté un changement de la Charte quant à la Présidence, refusé à quatre voix favorables contre deux.

- Le Vicomte d’Éléos annonça un futur projet en commun concernant une chambre de finances noble, annoncé à l’ordre du jour suivant.
Suite à une demande de la Chancellerie, le nom du Tribunal de la noblesse sera changé sous peu et communiqué dès lors que la nouvelle appellation sera acceptée.
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Message par Aravià de Kantor Mer 23 Sep 2015 - 15:51

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Compte-rendu du 21ème jour du 09ème mois

Séance fut tenue sous la Présidence du baron Aldorey Kelbourg, en présence du Duc Kiel d'Althain, représentant de la Maison d'Althain, de la Duchesse Ashley Margaret de Edenblow, représentante de la Maison Edenblow, de Lady Niamh Greenhall, représentante de la Maison Greenhall, de la lady Iseryn Duschenne, représentante de la Maison Saint-Ange au nom d'Eudes de Saint-Ange, du Vicomte Bartimée d'Éléos, représentant de la Maison Éléos, ainsi que de la Duchesse Amber d'Ellesmere, représentante de la Maison Ellesmere. À noter l'absence de Maureen Beauchamp, représentante de la Maison Beauchamp.

- La parole fut prise de prime abord par la Duchesse Amber Kelbourg-d’Ellesmere, informant le Conseil Restreint des dernières nouvelles du sire Franck Liséor, conseiller de la Maison Beauchamp, dont les rumeurs atteignaient la réputation autant que son absence. Si l’homme sembla innocent des accusations qui furent portées à son encontre, il ne l’était pas d’une absence injustifiée, ni de s’être rendu coupable d’une agression sur un Chevalier de l’Alliance et membre du Conseil de la noblesse en place publique devant témoins. Suite à sa décision de remettre titres et terres à sa cousine toute aussi absente, et de ne plus s’investir dans le conseil, suite à ses actions répréhensibles, furent prises les décisions suivantes :
Franck Liséor, Vicomte de Vallerand, ne saura plus jamais siéger au nom de la Maison Beauchamp en tant que conseiller et remplaçant au Conseil Restreint, ni siéger en son propre nom ni au nom d’une autre lignée au Conseil Large, ni même en être spectateur. L’accès lui sera interdit et dorénavant refusé. La décision fut votée à l’unanimité.

- Par la suite, ce fut au tour du Vicomte Bartimée d’Éléos de s’exprimer : comme convenu, il présenta son projet de Chambre des finances noble. Cette chambre consiste à faire usage de la portion d’or du Conseil de la noblesse allouée aux projets, pour soutenir des propositions citoyennes, tant dans le domaine privé que public. Il s’agirait en somme d’un système d’investissement pour qui ne dispose pas des fonds nécessaires à l’accomplissement d’un projet.
Si le fond du projet a une opinion favorable vis à vis du Conseil, les détails administratifs de la forme et de son fonctionnement plus complexe et détaillé (tel que les réunions de cette chambre, sa composition et ses membres, etc) furent remis à la semaine suivante.

- Enfin, l’ordre du jour fut brièvement évoqué et établi afin que le Duc Kiel d’Althain puisse le rendre public sous peu.
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