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Comptes rendus des Conseils Larges

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Message par Lady de Edenblow Mer 29 Avr 2015 - 23:12


En ce jour du 24 eme jour du quatrième mois s'est tenu au Donjon Royal, le Conseil Large réunissant la noblesse des royaumes humains.




Personnes présentes en cette soirée :

Baron Arthur Delmark, Maureen Beauchamp, chevalier Iseryn Duchesnne, Chevalier Askell de Laelinne, Baron Eudes de Saint-Ange, Baron Andohalt Trisdor, Hans Vandors, Jane Fowlerz, Edelya Thelran Eresphal, Sœur Compassion, Azelle Myswelt, Marquis Dorian Hawthorn, Tymotheus Rocvent, Chevalier Banneret Keldrin Aldrin, chevalier Kendra Aldrin, Chancelier Khassim Al-Rakim, Rose de Mereldar, Elohise de Saint-Augure, Aselryn Magtorus, Adeline Hellington, Itarillë Phénix-de-l'Aube



Le Conseil Large s'est tenu sous le regard du Conseil restreint représenté par :

Lady Niamh Greenhall, La Duchesse Amber d'Havremer, La Duchesse Ashley Margaret de Edenblow, le Duc Kiel d'Althain et son épouse la Duchesse Cederwynn d'Althain, Le Vicomte Bartimée d'Eléos et sous la présidence du trés estimé Baron Aldorey Kelbourg.



Ordre du jour :
1- Décision concernant le Budget et Nomination de l'Argentier
2-Mise en débat du Projet de Tribunal Noble

3- Prise de Parole de Lady Edelya Thelran Eresphal



1- Décision concernant le Budget et Nomination de l'Argentier




Dans un premier temps, il a été annoncé au Conseil Large la décision suivante.

Le Conseil Restreint annonce sa décision de mettre en oeuvre un budget permettant l'application de ses décisions. Ce budget sera récolté grâce à une cotisation annuelle des membres du Conseil Large et du Conseil Restreint.

La cotisation annuelle a été décidée en fonction du titre et ne sera demandé qu'au seigneur de chaque Maison :

800 souverains d'or pour un Duché

600 souverains d'or pour un Marquisat

500 souverains d'or pour un Comté

400 souverains d'or pour un Vicomté

300 souverains d'or pour une Baronnie

100 souverains d'or pour un Banneret

50 souverains d'or pour un Chevalier.



Les titres honorifiques, grandesses, noblesses administratives seront invités à prendre contact avec l'Argentier afin de converser d'une contribution potentielle.



Annonce a été faite de la nomination par le Conseil Restreint du Vicomte d'Eleos au poste d'Argentier du Conseil.

Cet Argentier aura pour prérogatives de percevoir les contributions de chaque noble, membre du conseil des nobles, selon l'étalon voté par ce dernier sauf cas de recours. Il sera le gardien et detenteur du Budget.



A été voté par le Conseil Restreint lors de ce Conseil Large du 24 eme jour du quatrieme mois de l'an 35 qu'il sera établi un recensement des membres du conseil des Nobles, recensemement qui se verra accompagné de la collecte de la participation annuelle selon le titre de la Maison.

Au vu des discussions, il semble important de signifier que la non participation à la cotisation annuelle sans demande de recours officielle et acceptée, n'entrainera pas pour l'instant l'exclusion définitive du Conseil des Nobles mais sera certainement, selon les propos tenus par le Chancelier Al Rakim, un frein aux relations diplomatiques et commerciales de la dite Maison avec les autres Maisons du Conseil des Nobles.



Le Marquis Hawthorn a souligné la difficulté de certaines maisons du Nord ayant perdu toutes possessions dans la guerre de s'acquitter de cet etalon. Il a été rappelé la possibilité de déposer un recours auprès de l'Argentier.



2 - Mise en débat du Projet de Tribunal Noble




Le vice-président a annoncé l'intention de la création d'un organe judiciaire affilié au Conseil des Nobles.



Le Conseil des Nobles dispose d'une Charte stipulant le respect et la courtoise entre les differents intervenants du Conseil et visant à poser les jalons du Conseil, à de lui fixer une direction à suivre ainsi qu'une manière d'y parvenir.
 

Ce tribunal des Nobles aurait pour but de soulager la Chancellerie des litiges simples, affaires administratives ou financieres, fraudes ou encore, manquements à l'honneur entre Maisons. Le Tribunal pourra être saisi par un dépot de plainte accompagné de preuves mais ne pourra à aucun moment s'autosaisir.



A aucun moment, cet organe judiciaire ne pourrait être une substitution à la Chancellerie qui continuera de statuer sur les affaires d'importance, criminelles ou méritant une peine lourde.

La constitution de ce Tribunal a été mise en débat à savoir qu'il ne semble pas opportun qu'il soit composé uniquement de membres du Conseil Restreint.



Ser Hans Vardors a fait la proposition qu'un Magistrat soit nommé par la Chancellerie afin de veiller à l'objectivité et au bon fonctionnement de ce tribunal.



Le président du Conseil, le Baron Aldorey Kelbourg a, quand à lui, proposé l'assistance du beau-père du Duc d'Althain, le Bailli Régio Valenfleur, afin de porter l'esprit de ce projet.



Le président du Conseil a rappelé que chaque membre du Conseil des Nobles se doit d'entretenir une image de grandeur et d'honneur et que, les missions du Tribunal dépasseront les murs simples des réunions du Conseil afin de s'en assurer.

Une prise de contact a d'ores et déjà eu lieu avec la Chancellerie et le projet de Tribunal reste encore à travailler en ce qui concerne la forme qu'il prendra.



3- Prise de Parole de Lady Edelya Thelran Eresphal




Lady Edelya Thelran Eresphal a annoncé que sa Maison, la Maison du Baron Arthur Delmark et la Maison d'Althain ont signé une déclaration d'amitié et des accords qui entament le début de la fondation d'un traité visant à réunir toutes les Maisons souhaitant oeuvrer pour le Nord sous la bannière de la libération. Lady Edelya Thelran Eresphal a bien stipulé avoir conscience et respecter la trêve actuellement en cours sans pour autant croire à la pérénité de celle-ci. Elle a d'ailleurs appelé à la générosité des membres du Conseil des Nobles afin qu'ils soutiennent les oeuvres de Charité de l'Eglise de la Lumière en prenant contact avec Soeur Compassion.
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Message par Niamh Greenhall Dim 7 Juin 2015 - 21:08



En ce jour du 29ème du 5ème mois de l’an 35 s'est tenu au Donjon Royal, le Conseil Large réunissant la noblesse des royaumes humains.

Personnes présentes en cette soirée :

Membres du conseil large présent :
Amiral Larkin Heneinkin, Dame Thilissa Ciem’erial, Mlle Primelys d’Eldrith, Dame Maureen Beauchamp, Baron Arthur Delmark, Messire William Strife, Messire Thaorm Delmark, Dame Iseryn Duschenne, Dame Aelis Delmark, Dame Azelle Myswelt, Messire Archandre Hathren, Dame Këssy Lasing, Marquis Dorian Hawthorn, Comtesse Eline Selmorn-Canhlen, Chevalier Aloïs d’Anversval, Baronne Lily-Rose de Folval,  Marquis Thilius Linessa, Dame Elohise de Saint-Augure, Dame Maeleen de Hurlevent, Dame Jane de Fowlerz, Dame Kaylin von Rosenmark, Baron Eudes de Saint-Ange.

La chancellerie était représentée en la personne du chancelier Khassim Al-Rakim,

Le Conseil Large s'est tenu sous le regard du Conseil restreint représenté par :

Sous la présidence du Vice-Président et Baron Aldorey Kelbourg, étaient présents : le duc Kiel d’Althain et sa compagne la Duchesse Cederwynn d’Althain, Le chevalier Askell de Laelinne représentant la Duchesse de Edenblow, le Vicomte Bartimée d’Eléos, la Duchesse Amber d’Havremer, Dame Nìamh Greenhall.


Ordre du jour :
1- Mise en débat du Projet de Tribunal Noble

Le président entame la séance par le sujet de l’outil tribunal, organe visant à alléger certaines taches de la chancellerie concernant des affaires inhérentes à la noblesse, ses membres, du restreint comme du large. Il demande à sire d’Althain d’exposer une proposition de texte, concerté en amont avec Lady Greenhall et sire de Laelinne, dont voici le texte en l’état :

« Article 1 : Election au sein du conseil restreint d’un commissaire aux affaires de justice internes à la noblesse, sous réserve de candidature, élu par vote majoritaire, comme le fut le président, le vice-président et l’argentier.
Article 2 : Mise en place d’une liste de nobles, membres du conseil large, prouvant par candidature auprès de ce commissaire de leur volonté et de leur intérêt à le suppléer dans sa tâche, liste qu’il usera pour nommer des juges. (cf. art.5)
Article 3 :Ce Commissaire n'a pas de mandat de temps, sa tâche et sa place seront établis et maintenues si il fait preuve d'impartialité, d’exemplarité et de rigueur, d’appréciation des affaires et sa capacité à mener débats et sentences. Valeurs empruntées et communes au Président, au vice-président et à l’Argentier.
Article 4 : Il a donc devoir et possibilité suivant la gravité des faits ou des écarts suggérés par les affaires dont il aura la charge ,concernant le respect et l’application de la charte ou des délits internes des membres du conseil noble, de se saisir d 'un tribunal concis de deux juges qu'il nommera, dont un membre du conseil restreint et un membre du conseil large, ou un tribunal étendu ,doublant les nominations, par deux membres du conseil restreint et deux membres du conseil  du large . À noter qu'il peut aussi demander un tribunal plus large si la gravité le nécessite. Les deux typologies de tribunaux visant à alléger et accélérer le traitement des affaires dont ils seront saisis.
Article 5 : Dans cette notion de parité de juges, visant à éviter connivence et abus de pouvoir, sa voix comptera, dans tous les cas, comme vote à part entière  au même titre que ses juges, évitant ainsi tout risque d'égalité de vote. De même, il lui est obligatoire de nommer des juges différents d’une affaire à l’autre, cette notion visant non seulement à éviter tout abus d’influence mais aussi à faire participer tous ceux qui dans la liste (cf. art 2) seront disponibles et motivés
Article 6 : La saisie du tribunal se fait par lettre au Commissaire, qui en exposera la demande et les faits au conseil restreint suivant.
Article 7 : Charge au Commissaire une fois affaire close et verdict rendu d’en informer la Chancellerie, si le sujet et la gravité de l’affaire la concerne. Ce dernier article étant soumis quant à sa remontée au commissaire et aux juges participants. »


Le Vicomte d’Eléos tient à modifier l’article 5, argumentant le fait que le commissaire n’aurait pas voix comptant, tout comme président d’assemblée, demandant alors à ce que l’un des représentants de la chancellerie qui sera invité à ce tribunal interne ait pouvoir de trancher si il y a avait égalité de votes des juges.
L’assemblée demande la parole pour se prononcer de manière consultative sur les propositions, mais a du mal à exposer faits et idées.
Les deux motions sont tout de même retenues et sont évoquées en conseil restreint, charge au président d’en faire mention et résultat au prochain conseil.

La séance fut houleuse, l’ordre du jour est demandé en amont pour le prochain conseil, ainsi qu’une participation plus éloquente de l’assemblée, certains n’ayant pas pu prendre la parole.

Rapport du conseil écrit par le Chevalier de Laelinne
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Message par Aravià de Kantor Dim 28 Juin 2015 - 16:17

En ce jour du 27 eme jour du sixième mois s'est tenu au Donjon Royal, le Conseil Large réunissant la noblesse des royaumes humains.


Les membres du Conseil Large présents :
La Baronne Ephélie de Gresbeauval, le Comte Dyran Sombreval, le Baron Askell de Laelinne, le Chevalier Iseryn Duschenne, le Chevalier Hans Vandors, le Chevalier-Banneret Keldrin Aldrin, le Chevalier Kendra Aldrin, la Comtesse Thêmys Recellson, la Comtesse Eline Selmorn-Canhlen, le Marquis Dorian Hawthorn, le Chevalier Aloïs d’Anversval, la Baronne Elohise de Saint-Augure, Dame Keylin von Rosenmark, Dame Jane de Fowlerz, le Baron Andohalt Trisdor, la Duchesse Primelys d'Eldrith.

La chancellerie, représentée par le Chancelier Khassim Al-Rakim,

Le Conseil Large s'est tenu sous le regard du Conseil restreint représenté par :
Sous la présidence du Président et Baron Aldorey Kelbourg, le duc Kiel d’Althain et sa compagne la Duchesse Cederwynn d’Althain, la Duchesse de Edenblow, le Vicomte Bartimée d’Eléos, la Duchesse Amber d’Havremer, Dame Maureen Beauchamp, Dame Nìamh Greenhall.

Ordre du jour :

• L’accession au Conseil restreint de deux nouveaux membres du Conseil large et les nominations en son sein ;

• La demande de financement du projet des « Jeux de l’Eté » ;

• La présentation des avancées du Conseil restreint sur le projet du Tribunal de la Noblesse.


Premier point :

- Ont été annoncé l'accession au Conseil Restreint de Dame Maureen Beauchamp ainsi que du Baron Eudes de Saint-Ange.
- Ont été annoncé les élections de Dame Niamh Greenhall comme commissaire au Tribunal des Nobles ainsi que du Baron Aldorey Kelbourg au rang de Président & la Duchesse Amber d'Ellesmere à celui de Vice-Présidente.
- Ont été annoncé les modifications récentes concernant l'organisation même et la transparence du Conseil, Restreint tant que Large, et la tenue des comptes-rendus et ordres du jour en temps et en heure, visibles par tous ceux ayant payé leur cotisation.

Deuxième point :

- La parole a été donnée au Chevalier Askell de Laelinne pour la présentation des Jeux d'été.
Les Maisons d'Althain, d'Eldrith, d'Ellesmere, Greenhall, de Laelinne et de Saint-Ange se sont associées afin d'organiser des Jeux d'Eté, les 18 et 19èmes jours du septième mois.
Ces jeux se feront par équipe de droit sous la forme de six épreuves.
- Joute à cheval
- Tournoi sous forme de duels
- Jeux de questions
- Parcours à énigme
- Parcours d'endurance et de rapidité
- Tournoi d'archerie.
Le droit d'inscription sera de dix pièces d'argent et il sera demandé aux participants de fournir leur matériel.

- Le chevalier Keldrin Aldrin a généreusement proposé l'aide de son écurie pour aider aux joutes. Il se mettra en contact avec la Duchesse Ellesmere.

- Pour l'organisation de ces jeux qui ne généreront aucun profit pour les organisateurs, il a été demandé à l'Argentier du Conseil, une participation de 20 souverains d'or sur le budget du Conseil.
Le Vicomte d'Eleos, argentier du conseil, a rappelé que la charte précisait bien que seuls les projets du Conseil Large pouvaient être subventionnés par le Budget du conseil alors que les jeux d'été selon les propres organisateurs n'en faisaient pas parti. Il sera donc débattu en conseil restreint d'un ajout à la charte pour subventionner les jeux organisés par la noblesse sans être sous l'égide du Conseil Large, de la manière dont le Conseil pourra en tirer bénéfice, et si, oui ou non, une subvention sera accordée aux jeux d'été.


Troisième point :

Ont été annoncées les avancées du Conseil restreint sur le projet du Tribunal de la Noblesse.
- Fut validée la neutralité du commissaire dans le jugement rendu.
- Fut validée sa qualité de juge quant à la gravité de l’affaire à proposer ou non au tribunal.
- Fut validée l’élection des juges dudit tribunal via une liste qu’il proposera au Conseil Restreint, qui la validera ou non ensuite, choisissant parmi les volontaires ceux qu’il trouve le plus adapté à la situation et écartant les trop concernés.
- Fut validé le nombre de quatre juges pour le tribunal ; composés de deux membres du Conseil Restreint ainsi que deux membres du Conseil Large pour la parité
- Fut validé l’observateur de la Chancellerie qui aurait pour poids de trancher en cas d’égalité.

La parole a été donnée à la Duchesse de Edenblow afin d'exposer son travail sur les possibles affaires relevant du Tribunal de la Noblesse. Les propositions de la Duchesse de Edenblow étant ouvertes au débat.
Lady de Edenblow propose que le tribunal puisse être saisi dans les cas suivants :

"· Le Tribunal des nobles pourra être saisi dans les affaires relevant du respect de la Charte du conseil des nobles.
· Le Tribunal des nobles pourra être saisi dans les affaires de manquement à l'honneur.
· Le Tribunal des nobles pourra être saisi lorsque deux maisons n'arrivent pas à régler un différent, matériel ou non, et qu'une de ces deux maisons sollicite l'intervention du tribunal comme tiers.
· Les délits relevant du Tribunal des nobles, basés sur le Codex de la Garde Urbaine.

Art. DE-10 Atteinte aux bonnes mœurs (<=> Trouble à l'ordre public) via la voix orale
Art. DE-10.1 Atteinte aux bonnes mœurs (<=> Trouble à l'ordre public) via le comportement
Art. DE-10.2 Attentat à la pudeur
Art. DE-11 Insultes raciales ayant pour but de blesser ou d'humilier
Art. DE-16 Menaces sans conditions
Art. DE-18 Tentative de corruption & Corruption
Art. DE-18.1 Falsification de documents officiels, faux et usage de faux
Art. DE-19 Mise en danger d'autrui
Art. DE-20 Blessures involontaires
Art. DE-21 Tentative d’agression & Agression
Art. DE-22 Blessures volontaires
Art. DE-23 Blasphème allant à l'encontre du Roy et de son royaume
Art. DE-23.1 Publication de journaux ou autres médias allant à l'encontre de la politique du Roy

Les autres délits et crimes recensés par le Codex de la garde de Hurlevent, seront jugés par la chancellerie.
Néanmoins et conformément à la Charge du Conseil des Nobles citée ci-dessous, tout noble se voyant condamné par le royaume de Hurlevent pour un crime ou délit se verra exclu du Conseil des Nobles."

- Le chancelier Al-Rakim a soulevé le problème d'une possible justice à deux vitesses évoquant l'exemple d'un noble arrêté par la Garde Urbaine lors d'un méfait et souhaitant être jugé par son Tribunal de pairs.

- La Duchesse de Edenblow a répondu que cette situation ne pouvait avoir lieu car ne correspondait pas au fonctionnement du Tribunal. Le Tribunal des nobles ne pourra être saisi que pour des affaires concernant les membres du Conseil des Nobles, individuellement ou en opposition avec un autre membre du Conseil.
Les affaires concernant un membre du Conseil des Nobles et une personne n'en faisant pas partie seront jugées par la Chancellerie.

Quatrième point

La fin du Conseil Large a permis diverses interventions.
- Notamment un questionnement sur les peines que pourraient prendre le tribunal, la Commissaire a précisé que ce sujet n'avait pas encore été abordé et qu'il serait bientôt l'objet du travail du Conseil Restreint mais que néanmoins, chaque personne du Conseil Large souhaitant donner des propositions était libre de le faire par courrier ou de vive-voix au membre du Conseil Restreint de son choix.

- Il fut précisé que les volontaires au poste de juge pour le Tribunal devront s'adresser au Commissaire pour se voir inscrit sur la liste.

- La Duchesse Amber d'Ellesmere a rappelé la tenue d'une permanence chaque dimanche par un membre du Conseil Restreint au sein même du Donjon.

- Le prochain Conseil Large a été annoncé pour le 25 ème jour du septieme mois de l'an 35.

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Message par Eudes de Saint-Ange Dim 9 Aoû 2015 - 15:15


COMPTE RENDU DU CONSEIL LARGE.


En ce jour du 29 eme jour du septième mois s'est tenu au Donjon Royal, le Conseil Large réunissant la noblesse des royaumes humains.


Les membres du Conseil Large présents :

le Baron Askell de Laelinne, le Chevalier Iseryn Duschenne, Dame Azelle Myswelt, le Chevalier Hans Vandors,  Dame Kaylin von Rosenmark, Dame Mayleen de Hurlevent , Dame Muirgheal Brightsea, le Marquis Dorian Hawthorn, la Comtesse Eline Selmorn-Canhlen,  La Baronne Ephélie de Gresbeauval, , Elise de Blois, Iran Luther
La chancellerie, représentée par le Chancelier Khassim Al-Rakim,

Le Conseil Large s'est tenu sous le regard du Conseil restreint représenté par :

Sous la présidence du Président et Baron Aldorey Kelbourg, le duc Kiel d’Althain et sa compagne la Duchesse Cederwynn d’Althain, la Duchesse Amber d’Havremer, la Duchesse de Edenblow,  le Baron Eudes de Saint-Anges, le Vicomte Franck Liseor.

L'ordre du jour fut énoncé par  le duc Kiel d’Althain  :

Les changements intrinsèques au budget du Conseil des Nobles.
La  lettre de la Noblesse et le cas des Masques Blancs.
Les avancées du projets concernant le Tribunal.


Le Budget :

Le Président nous informe que l'Argentier lui-même, à savoir le Vicomte d'Eléos,  soucieux des usages faits du  budget du conseil des Nobles, a partagé l'idée que des limites devraient être posées quant à la destination des fonds débloqués.
Il a été décidé qu'un tiers du budget serait  versé aux projets, tandis que les deux tiers  iraient aux lois. Cependant, au début de chaque année, serait réévaluée cette répartition selon les besoins présentés l'année d'avant.
Le chancelier prend la parole afin de savoir si ces budgets seront consultables de manière publique, s'inquiétant que son or parte dans la contrebande de pralines d'Âtreval. Le Président le rassure et propose d'en parler avec l'argentier au prochain conseil restreint.

La lettre de la Noblesse / Masque Blanc :

Le Président informe qu'il ne souhaitait pas parler de ce sujet mais se range de l'avis général.

Monsieur le Baron Askell de Laeline prend la parole et nous fait part d'information au sujet de boissons empoisonnées.
Fermeture des portes de la chambre du requérant et arrivée de Maeleen de Hurlevent.
Monsieur le Vicomte Franck de Liseor confirme cette information.


Le Chancelier prend la parole et condamne la lettre faite, le président rappelle que sa présidence est l'héritière de Stanir et de ce fait une présidence passive et non dirigiste et qu'il n'a pu empêcher cette lettre. Le Chancelier à nouveau, nous explique ce que sont les Masques Blancs à savoir que ce groupuscule est une anomalie systémique qui se résoudra d'elle-même.
Lady Maeleen de Hurlevent prend la parole et soutient les propos du Chancelier.
Lord Hawthorn prend la parole et demande des précisions en matière de boissons empoisonnées. Le Baron Eudes de Saint-Ange prend la parole et mentionne que la liqueur de pomme semblerait être visée.

Le Président prend la parole et exprime son avis, il déplore le fait de ne pas avoir eu vent de ces informations plus tôt et demande les sources de chacun.
Dame Maeleen de Hurlevent prend la parole et rappelle qu'une rumeur, un murmure est de ce fait anonyme.
Le Président prend la parole  et s'agace devant le comportement avare des détenteurs de rumeurs. Il déplore l'absence de  sire Buchwald qui avait un projet de milice. Après demande du chancelier le Président nous explique le dit projet, à savoir que  Monsieur  Buchwald souhaitait rassembler les gens d'arme capables et volontaires des maisons du Conseil afin de mener des factions dans différentes localités de la région de sorte à protéger et soutenir la population.
Monsieur le Président invite tout le monde à porter plainte contre les Masques Blancs.

Le tribunal :

Le président prend la parole et informe le conseil large des modalités en ce qui concerne la saisie du tribunal.
La saisie du tribunal pourra se faire suite à un courrier envoyé au Commissaire dudit Tribunal, à savoir Lady Greenhall. Ce courrier pourra entraîner un entretien préliminaire entre ce Commissaire et le demandeur. La saisie du Tribunal du Conseil ne peut remplacer ou dérober celle du Tribunal de la Chancellerie déjà en place. Elle est un plus, pas une espèce de concurrence.
Ne pourra être saisi le tribunal des Nobles, qu'en des cas de manquement à l'honneur, à la charte dudit Conseil des Nobles, de litige entre maisons, et selon les articles joints au compte-rendu du Conseil Restreint du 29 du mois dernier.
Le Tribunal ne pourra être saisi que si un noble fait appel à lui. Aussi, en cas de litige entre maisons rapprochant un serviteur ou un soldat, il sera de l'initiative du seigneur d'écrire pour lui.

Le président à faire part des peines mais Le chancelier déplorant qu'elles soient trop clémente la question sera à discuter avec la Chancelière Farral.
Il a été rappelé par le Duc d'Althain que le Tribunal ne peut prononcer de peine pénale coercitive, puisque le Tribunal n'a pas de compétence régalienne. La duchesse Edenblow a pris la parole pour informer que le tribunal des nobles jugera en partie des faits qui ne sont pas des délits reconnus par la garde, notamment les manquements à l'honneur ce qui justifiedes peines qui peuvent paraitre peu sévères pour une personne n'appartenant pas à la noblesse mais lourdes de conséquences pour un noble.

Le président prend la parole et informe que  l'usage des amendes perçues  relèverait du choix de la victime. Celle-ci pourrait les garder à titre d'indemnisation ou de dédommagement, ou les offrir au Conseil, ou alors les offrir à des fins caritatives. Le choix serait évidemment publié.

Fin du conseil et invitation donné le 29 eme jour du huitième mois pour le prochain conseil large.








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