[Courrier soigneusement calligraphié de blanc sur un parchemin noir, scellé du Sceau de la Maison Whitestag, adressé à un Officier compétent de l'Urbaine.]

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Message par Lord Bruce Whitestag le Jeu 8 Fév 2018 - 5:36

Lord Bruce Whitestag de Gilnéas et de Clairbois,
Baron de Clairbois,
Maitre de la Maison Whitestag,
Directeur Général des Industries Whitestag
3, Bretelle de Brikabrok, Quartier des Nains, Hurlevent.

Caserne de la Garde de l'Hurlevent,
1, place aux armes, Vieille Ville,
Hurlevent.
A L'ATTENTION D'UN OFFICIER DE L'URBAINE

Officier de l'Urbaine,

En tant que Directeur Général des Industries Whitestag, et suite à une réunion avec les différents directeurs, et dirigeants, de mes industries d'armement, je souhaiterai vous poser une question, en espérant que la réponse soit favorable.
Lors de cette réunion, la question de la légalité de nos ventes de canons, mitrailleurs lourds et autres engins de guerre pouvant servir aussi bien au siège qu'au massacre fût abordée, principalement par souci de sécurité civile. En effet, jusqu'ici, nous avions vendus des engins capables de bien des horreurs, même si nous primons le moyen de défense plutôt que le moyen d'attaque.

La question serait celle-ci: Est-ce que certains de nos articles, actuellement en vente libre, doivent être régularisés, comme par exemple nos grenades à fragmentation ou incendiaires, sans compter nos canons lourds et nos mortiers de bord. Il est à noter que je m'assure toujours de connaitre un tant soit peu la personne à qui je vends ce genre d'articles, pour éviter tous débordements.

Votre sincèrement dévoué,
Lord Bruce Whitestag.

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Re: [Courrier soigneusement calligraphié de blanc sur un parchemin noir, scellé du Sceau de la Maison Whitestag, adressé à un Officier compétent de l'Urbaine.]

Message par Karven Stolen le Sam 17 Fév 2018 - 18:46

Major Karven Stolen,
Caserne de la Garde,
1 Place d'arme,
Ville Vieille,
Hurlevent


à Lord Bruce Whitestag de Gilnéas et de Clairbois,
Baron de Clairbois,
Maitre de la Maison Whitestag,
Directeur Général des Industries Whitestag
3, Bretelle de Brikabrok, Quartier des Nains, Hurlevent



Les ventes & possessions d'engins explosifs (tels que grenades, à fragmentation ou incendiaire, boulets, obus), ainsi que leurs pendants (tels que canons, mortiers) demeurent purement encadrées et tombent sous le coup de l'article CR-33 bis du Code des Délits et Crimes (Joint en annexe).
Il est attendu de la part de vos industries une rigueur toute particulière quant à la tenue de vos registres et livres de compte à la moindre commande d'armes lourdes. Ceci, afin qu'il soit en toute occasion possible de tracer et, si nécessaire, retrouver le moindre boulet de canon vendu à un tiers. Chaque ordre, guilde, régiment, (...), faisant affaires avec vos industries devra produire auprès de votre secrétariat les preuves de son affiliation à l'Alliance.

Il va de soi qu'en cas de manquements aux présentes dispositions, tant de la part des acheteurs que du revendeur (vous), des sanctions peuvent être prises à l'encontre de vos industries. Sanctions sévères si vos armes en viennent à être utilisées par des ennemis du Royaume.

De plus, comme le stipule l'article CR-33 bis du Code des Délits et Crimes (Joint en annexe), tout transport d'armes lourdes au sein du Royaume devra nécessairement être déclaré aux autorités à l'avance et faire objet de mesure de précautions particulières.

En espérant avoir répondu à vos légitimes questionnements,


Pour l’État-Major,
Major Karven Stolen
Commandant en Second du Guet,

Est applicable à dater de ce jour, 05/06/37, l'article qui suit. De trop nombreux méfaits troublent la sérénité de notre bonne ville et le présent article ne suscitera nulle inquiétude ni gêne parmi les honnêtes gens.

De l'usage et de la détention des explosifs.

Art. CR-33 bis.

Sa Majesté aime et protège ses sujets de manière juste et égale. Qu'il soit considéré que s'en prendre à eux de manière anarchique avec ou sans revendication est une offense à sa personne assimilable à un complot contre icelle, car Sa Majesté est son peuple.

Qu'il soit considéré que l'usage d'explosifs contre ses sujets et agents est un acte odieux et aveugle destiné à meurtrir le plus grand nombre et de fait, un complot grave contre Sa Majesté lui même.
L'usage ou la détention sur voie publique de tels engins est désormais assimilables au crime de Art. CR-33 Rébellion.

Ne seront pas visées par la présente mesure les détentions au titre dûment prouvé comme telles de génie civil et militaire. Tout transport devra nécessairement être déclaré aux autorités à l'avance et faire objet de mesure de précautions particulières.


*Sceau de la Chancellerie.*
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