Autorisation de Construction dans les Faubourgs

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Message par Eléonore Breckenridge le Dim 13 Mai 2018 - 22:40



Arrêté
Au nom de la Chancellerie


Eléonore Breckenridge, Greffière de la Cour de Justice Royale de Hurlevent.

Vu la déclaration préalable présentée le treize du cinquième mois de l'an trente-huit par Monsieur Oscar Fossard, demeurant au Domaine Fossard, dans les Faubourgs de Hurlevent.

Vu l'objet de la déclaration ;

• Trois écuries
• Une forge
• Un manège de dressage
• Un puits
• Un chenil
• Un champ et une grange
• Une maison d'accueil

Vous vous engagez à réaliser les travaux conformément à la demande transmise à la Chancellerie, dans le cas ou il y a modification du plan original, vous êtes tenu d'en informer les Services de la Chancellerie et obtenir un second accord pour les nouvelles constructions.

Vu le cadastre,
Vu l'avis favorable des Services de la Chancellerie,
Vu la constitution complète du dossier,

Il n'est pas fait opposition à la déclaration préalable. Moi, Eléonore Breckenridge, Greffière de la Cour de Justice Royale, autorise Monsieur Oscar Fossard à construire l'ensemble des bâtiments demandés situés sur son domaine.
Eléonore Breckenridge,
Greffière de la Cour de Justice Royale,

Autorisation de Construction dans les Faubourgs Sceauc60


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