De la nouvelle édition du Code des Lois.

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Message par Gwaenadynn Farral le Mar 6 Aoû 2019 - 17:57



A l'attention de tous,


L'ancien code des crimes et délits a été mis à jour, et il s'applique à dater du présent avis, prenant le pas sur l'ancien.
Il est disponible gratuitement à l'hôtel de ville, à la caserne de la Garde, et à la bibliothèque Royale.


Notre travail fut long mais il le fut nécessairement, le droit n'est pas chose qu'on traite avec empressement et légèreté.

Nous avons basé notre axe de réflexion sur plusieurs points :

Le premier concerne les vides juridiques, ces crimes et délits non ou mal qualifiés se rattachant par défaut à quelque chose d'existant et d'approchant.Une approximation qui n'est pas tolérable.

Le second axe fut l'équilibrage des peines, certains crimes et délits étant trop lourdement sanctionnés ou d'autres ne l'étaient pas assez.La ou certaines furent crées, d'autres ont été redéfinies, fusionnées ou supprimées.
Chaque crime et délit a été dûment défini dans une section dédiée (Ch XI, des définitions)

Le code a également été simplifié, épuré dans son texte, son style et sa forme pour le rendre plus accessible à tous.

Gageons que dans sa forme actuelle il répondra aux attentes de ceux qui font appliquer la loi du Roi comme à celles de ses sujets.

Que la Lumière vous garde.

Chancelière G Farral.



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Message par Jonathan Walter le Mar 6 Aoû 2019 - 21:14



A l'attention de tous,

Au même titre que l'ancien code des crimes et délits a été mis à jour, une réforme a été faite concernant les prérogatives, le statut et les modalités d'accession à la fonction de Chancelier des affaires Urbaines.
Il est disponible gratuitement à l'hôtel de ville, à la caserne de la Garde, et à la bibliothèque Royale. Au même titre que le nouveau code des délits et des crimes.

C'est donc dans une volonté de toujours plus cadrer le champ de compétence des fonctions officielles que nous avons clarifiée et déterminée la marge de manœuvre de la dite fonction.

C'est avec une totale transparence que la fonction de Chancelier des Affaires Urbaine a été définie ainsi que la délimitation de ses pouvoirs, afin d'éviter toute dérive et de punir tout abus en se basant sur un cadre légale et légiféré en bonne et due forme.

Dans un second temps, c'est le cadre légale de l'accession aux fonctions, ainsi que la durée du mandat que nous avons fixé dans le marbre de la loi.

C'est en cette nouvelle forme, simple d'accès, qu'en tant que représentant de la Chancellerie j'espère pouvoir pleinement satisfaire le Roi et le peuple dans mes fonctions. Et ainsi j'ose penser que cette clarification pourra renouveler la confiance que les électeurs ont pu placer en moi.

Aujourd'hui nous somme le dernier rempart de la civilisation face aux hordes sauvages, montrons que la justice et le droit sont le centre de notre vie en société, défendons notre mode de vie.

Honneur au Roi

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Message par Émile Tournécrou le Mar 6 Aoû 2019 - 21:35

Fort de se montrer bon citoyen, ce cher Emile se sera hâté pour lire les nouveaux textes de loi. Il aura bien fait les choses, demandant à exécuter une minutieuse comparaison des anciens textes contre les plus récents avec pour seul désir la force de proposition de tout citoyen pour améliorer la qualité de vie et la sécurité du Royaume.
Quelle aura été donc sa surprise de voir que les changements étaient mineurs et, pour la plupart, insignifiant ! Il sera donc parti, déçu de voir aussi peu de changement dans une cité qui mériterait la grandeur des idées nouvelles et des initiatives sociales. Sur le chemin du retour, le gnome n'aura pas pu s'empêcher de regarder à nouveau les affiches annonçant la nouveauté. Son regard se sera attardé davantage sur celle du chancelier Walter.


« Trop tôt pour la langue de bois, cher ami. » Aura-t-il pensé. « Les élections ne sont pas demain, vous féliciter d'une aussi petite chose ne vous servira pas à grand chose. »

Un sourire, un simple sourire amusé avant de partir et de se faire la réflexion que les humains étaient dotés d'une très grande souplesse pour se flatter eux-mêmes l'entrejambe.
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