Le Code des Délits & Crimes - Tome I

Chapitre I : Du code préliminaire.

Art.1 Les infractions sont classées, suivant leur gravité, en crimes (CR) et délits (DE). Les Officiers peuvent juger des délits, la Chancellerie des crimes.
Art. 2 La loi détermine les crimes (CR) et délits (DE) et fixe les peines applicables à leurs auteurs.
Art. 3 Nul ne peut être puni pour un crime ou pour un délit dont les éléments ne sont pas définis par la loi.
Art. 4 La loi est d'interprétation stricte.
Art. 5 La loi d’Hurlevent est applicable aux infractions commises sur l’ensemble du Royaume du Roy. L’Hurlevent et L’Elwynn, Le bois de la pénombre, la marche de l’ouest, les carmines.
Art. 6 La loi d’Hurlevent est applicable aux infractions commises à bord des navires battant un pavillon du Royaume, ou à l'encontre de tels navires, en quelque lieu qu'ils se trouvent.

Chapitre II : Des délits.

Art. DE-7 Commerce illégal : Prison ou amende de 20 pièces d’argent ou plus.
Art. DE-7,1 Vente de suspense illicite type feuillerêve : Quatre jour de geôles sous caution de 5 pièces d’or et saisie de la drogue.
Art. DE-8 Trouble de l'ordre public via la voix orale : Amende de 0.50 à 4 pièces d'or selon l’ampleur du trouble.
Art. DE-8,1 Attentat à la pudeur : Geôles la une nuit durant.
Art. DE-9 Occupation de lieux publics pouvant occasionner gêne : Amende de 1 à 5 pièces d'or ou prison 2 jours durant.
Art. DE-9,1 Mise en danger d'autrui : Dix pièce d’or d’amende.
Art. DE-10 Insulte a officier de la Couronne : Amende de 1 à 5 pièces d'or ou prison la nuit durant.
Art. DE-11 Le vol : Selon la valeur de l'objet l’amende peut aller de 1 à 10 pièce d’or.
Art. DE-12 : Récidivisme : Classement en catégorie supérieur : Le crime devient délit, les peines sont doublées.
Art. DE-13 Occupation de lieux publics par un groupe de plus de 20 personnes : Amende de 3 pièces d'or par personne.
Art. DE-13,1 Dégradation de biens : Selon le cas, l’amende sera de 1 à 5 pièces d’or.
Art. DE-14 Blessures involontaires : Amende pouvant aller de 1 a 5 pièces d'or selon la situation.
Art. DE-15 Tentative d’agression : Geôles sept jours.
Art. DE-16 Corruption & Tentative de corruption : Selon le cas, l'amende sera de 1 à 10 pièces d'or
Art. DE-16,1 Falsification de documents officiels, faux et usage de faux : Geôles deux jours durant sous caution de 2 pièce d'or.
Art. DE-17 Non Coopération avec agents de la couronne : Cinq à dix pièce d’or d’amende et geôles un jour durant.

Chapitre III : Des crimes.

Art. CR-17 Blasphème allant à l'encontre du Roy et de son royaume : Quarante coups de fouets en place publique.
Art. CR-17,1 dit "Daelaan" Publication de journaux & autre média allant à l'encontre de la politique du Roy : Geôles une semaine durant précédée de 15 coups de fouet en place publique.
Art. CR-18 Blessures volontaires : Geôles 15 jours durant.
Art. CR-18,1 Agression sur Officier de la Couronne : Geôles 20 jours durant & dix coups de fouet en place publique.
Art. CR-19 Tentatives de meurtre : Geôles 20 jours durant.
Art. CR-19,1 Enlèvement & séquestration : Geôles 20 jours durant et/ou bannissement.
Art. CR-20 Meurtre : Pendaison en place publique ou bannissement.
Art. CR-20 Complicité : Cinquante coup de fouet et geôles 15 jours durant.
Art. CR-21 Viol : Geôles 25 jours durant.
Art. CR-21,1 Appartenance à divers ordres bafouant la religion officielle : Bannissement.
Art. CR-21,2 Appartenance à divers ordres bafouant le Roy et son Royaume : Pendaison en place publique.
Art. CR-21,3 Appartenance à divers ordres criminels : Geôles 15 jours durant.
Art. CR-22 Espionnage pour le compte de l'ennemi : Pendaison en place publique.
Art. CR-23 Rébellion : Pendaison ou bannissement.
Art. CR-24 Meurtre en série : Pendaison sans restriction.
Art. CR-24 Trahison : Pendaison précédée de cents coups de fouet ou bannissement.



Approuvé par Hedwe Marteau-Hardi, Commandant en chef de la Garnison du Hurlevent,
*Signature d'Hedwe Marteau-Hardi*
*Signature d'Hanrius Farm*
*Sceau de la garde*
Approuvé par le Chancelier Jackot,
*Signature de Jackot*
*Sceau de la Chancellerie*

- "Héhéhé, merci lieut'nant ! J'avais cherché... et j'avais même fini par en dégotter un vieil exemplaire, mais l'vôtre est bien mieux. C'est tout bon ! Maint'nant... ça s'rait p'êt'pô mal de l'fiche dans l'même coin qu'le Codex nan ?"

- " Ces codes n'ont rient à voir avec le Codex qui lui ne concerne que la Garde, ces tomes englobent tout les citoyens du royaume de notre bon Roi."

Code mis à jour.

[HRP]J'aurais une question : la "religion" officielle, c'est celle de la Lumière, c'est bien cela ?[/HRP]

( C'est ça ! )

[crouik crrr] ...

Je demande à la réflexion des peines infligées car elles semblent trop longues, merci à un officier de les remettre au propre et merci à ceux qui font les fiches d'arrestation de notifier les peines pour que l'on sache à quoi s'en tenir.

... [crrr crouik]

Nous sommes en pleine révision de ce code de crimes et délits; Le brouillon avance bien, d'ici peu vous aurez l'officiel, Sergent !

Je suis en train de rédiger une ébauche suite aux diverses propositions retenues à la réunion de l'Etat-Major.

Je l'aurai fini dans quelques jours.