De l'ordre "Rétribution "
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De l'ordre "Rétribution "
De "Rétribution" en général
il a eté averé par les intérrogatoires et témoignages apportés par la Garde que l'ordre nommé "Rétribution " a clairement prouvé son allégeance en tant que groupuscule écarlate...faits reconnus en geoles ou il s'est présenté de son propre chef par Servius Murena et recoupés par divers témoignages et minutes d'audition des prévenus
attendu que nul ordre de cette affiliation félone ne saurait etre toleré en ville , les décisions précédentes rendues a leur sujets s'appliquent en l'espece
Attendu toutefois que si la nature du dit ordre ne saurait faire aucun doute , ses actions néfastes sur les terres du Roi ne pouvant etre prouvées de facon irréfutable, et qu'aucun crime et délit commis sur les terres de Sa Majesté ne peut leur etre imputé de facon certaine a l'exception de ceux dont les titres suivent
-Recele de malfaiteur en la personne d'Eldrya Halyndor pour l'ordre en tant que personne morale
-Outrages a agents de la Couronne pour les personnes d'Aloyse Perod et Arrélys de Bristolan
-prosélitisme et insultes dans un lieu public pour la personne de Ferrith Nelthan
en conséquence , après réparation des préjudices et dommages causés pour les délits sus cités...
La présente ordonance prends les dispositions suivantes
Pour l'ordre en général
-le port de ses couleurs en est strictement prohibé sur les terres de Sa Majesté
-la présence de ses membres sur les terres du Roi ne sera pas tolerée qu'a la condition que ceux ci renoncent devant témoin a leurs voeux
-tout prosélistisme sera puni d'un marquage au fer ,fouet et galères dans les cas les plus graves et outranciers , tombant sous le coup d'incitation a la sédition
Pour les personnes suivantes :
Nelthan Ferrith
se verra marqué au fer des félons orné du Lion d'or et rejeté hors de la cité jusqu'a reniement de ses voeux ...ca ne sera pas la premiere fois
Servius Murena
ayant clairement reconnu son appartenance et ce d'une facon claire , facon en cela preuve de plus de courage et franchise que les autres prévenus, il se verra également marqué du fer des félons et reconduit hors les murs de la cité et n'y sera plus toleré
Arrélys De Bristollan se verra placée a la fin de la présente ordonnance en pilori , quartier vieux pour lui apprendre silence et convenances et reconduite hors les murs de la cité
tout les prévenus sans exceptions se verront interdit d'occuper un quelconque local ou d'en faire la demande pour ambassade et réunion exception faite de la cathédrale ou les autorités religieuses ne manqueront pas de prendre la meme décision
Toute personne affiliée a l'ordre qui cherchera querelles aux témoins de cette affaire ou tentera d'attenter a leur vie se verra soumise a la question et pendue sans quelque ordonance que ce soit ne soit nécessaire
Lecture de la dite ordonnance aura lieu ce jour d'hui en la salle du quartier nain
*Sceau de la Chancellerie *
il a eté averé par les intérrogatoires et témoignages apportés par la Garde que l'ordre nommé "Rétribution " a clairement prouvé son allégeance en tant que groupuscule écarlate...faits reconnus en geoles ou il s'est présenté de son propre chef par Servius Murena et recoupés par divers témoignages et minutes d'audition des prévenus
attendu que nul ordre de cette affiliation félone ne saurait etre toleré en ville , les décisions précédentes rendues a leur sujets s'appliquent en l'espece
Attendu toutefois que si la nature du dit ordre ne saurait faire aucun doute , ses actions néfastes sur les terres du Roi ne pouvant etre prouvées de facon irréfutable, et qu'aucun crime et délit commis sur les terres de Sa Majesté ne peut leur etre imputé de facon certaine a l'exception de ceux dont les titres suivent
-Recele de malfaiteur en la personne d'Eldrya Halyndor pour l'ordre en tant que personne morale
-Outrages a agents de la Couronne pour les personnes d'Aloyse Perod et Arrélys de Bristolan
-prosélitisme et insultes dans un lieu public pour la personne de Ferrith Nelthan
en conséquence , après réparation des préjudices et dommages causés pour les délits sus cités...
La présente ordonance prends les dispositions suivantes
Pour l'ordre en général
-le port de ses couleurs en est strictement prohibé sur les terres de Sa Majesté
-la présence de ses membres sur les terres du Roi ne sera pas tolerée qu'a la condition que ceux ci renoncent devant témoin a leurs voeux
-tout prosélistisme sera puni d'un marquage au fer ,fouet et galères dans les cas les plus graves et outranciers , tombant sous le coup d'incitation a la sédition
Pour les personnes suivantes :
Nelthan Ferrith
se verra marqué au fer des félons orné du Lion d'or et rejeté hors de la cité jusqu'a reniement de ses voeux ...ca ne sera pas la premiere fois
Servius Murena
ayant clairement reconnu son appartenance et ce d'une facon claire , facon en cela preuve de plus de courage et franchise que les autres prévenus, il se verra également marqué du fer des félons et reconduit hors les murs de la cité et n'y sera plus toleré
Arrélys De Bristollan se verra placée a la fin de la présente ordonnance en pilori , quartier vieux pour lui apprendre silence et convenances et reconduite hors les murs de la cité
tout les prévenus sans exceptions se verront interdit d'occuper un quelconque local ou d'en faire la demande pour ambassade et réunion exception faite de la cathédrale ou les autorités religieuses ne manqueront pas de prendre la meme décision
Toute personne affiliée a l'ordre qui cherchera querelles aux témoins de cette affaire ou tentera d'attenter a leur vie se verra soumise a la question et pendue sans quelque ordonance que ce soit ne soit nécessaire
Lecture de la dite ordonnance aura lieu ce jour d'hui en la salle du quartier nain
*Sceau de la Chancellerie *
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Présidente de la Cour de Justice Royale.
Gwaenadynn Farral- Citoyen
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