La Garde de Hurlevent
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Licence : Mesdames Vinebender ; Production et vente d'alcool

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Message par Eléonore Breckenridge Mar 8 Juin 2021 - 22:07




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LICENCE D’EXERCICE D’UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE CONTRÔLÉE



Licence numéro 29 délivrée en application du Code des Affaires Commerciales du Royaume de Hurlevent, comme précisé par les articles :

C4-1. L'exercice d'une activité contrôlée sans la licence idoine constitue une infraction passible d'une amende entre cinq et cinquante pièces d'or.
C4-1-1. Les activités contrôlées sont les suivantes : Jeu d'argent, prostitution, production et vente d'alcool, vente d'armes à feu et d'explosifs, alchimie et médecine.
C4-1-2. La non-régularisation de la situation après une semaine entraine un délit de commerce illégal et la fermeture de l'entreprise.

Du règlement susvisé, permet l'exercice d'un commerce de production et vente d'alcool.

Le titulaire de la présente licence garantie répondre aux exigences de la prévôté de Hurlevent vis-à-vis de son secteur professionnel, mais dispose aussi d'une connaissance exhaustive de ses droits et devoirs. Ce même titulaire est responsable devant la justice des actes de ses subordonnés au vu de la doctrine judiciaire.

La présente licence d'exercice d'une activité commerciale contrôlée est délivrée à :

Madame Seymina Vinebender et Madame Estral Vinebender,,
domiciliées dans la cité de Hurlevent, ,
à l'adresse suivante : 5 rue des abattoirs, Quartier de la Vieille Ville,

Celle-ci fût notamment contractée pour la personne morale, association ou entreprise exerçant sur le territoire du roi, nommée : Domaine Vinebender,
dont le siège sociale se trouve à : Sud de la Forêt d'Elwynn.

La présente licence est valable une année à compté de sa date d’émission, elle expirera en l’an quarante-deux, ce qui ouvrira une obligation de renouvellement sous un délai d'une semaine en jours ouvrés. Celle-ci saurait être révoquée unilatéralement par l'administration de la prévôté commerciale dans le cadre de manquements graves aux obligations inhérentes au secteur d'exercice de la licence, condamnation administrative liée au Code des Affaires Commerciales, ou toutes procédures pénales incompatibles avec l'exercice d'une activité économique sensible.

Rédigé à Hurlevent le huitième jour du sixième mois de l'an quarante-et-un.
Eléonore Breckenridge, Magistrate de la Cour de Justice Royale, agent du prévôt.

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Eléonore Breckenridge
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