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Décret concernant les navires de passage a Hurlevent

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Décret concernant les navires de passage a Hurlevent Empty Décret concernant les navires de passage a Hurlevent

Message par Vanir Mar 28 Jan 2014 - 20:27

Dans le cadre de la gestion des navires désirant s'arrêter dans le Port d'Hurlevent, la Chancellerie Royale et la Capitainerie souhaitent avoir le maximum d’informations sur les bateaux ancrés sur un mouillage du plan d’eau. Ainsi, chaque Capitaine de navire se devra de remplir une fiche administrative de mouillage, sous les trois jours après son arrivée au Port, et avec la plus grande précision.  Elle devra être remise à la Chancellerie qui, après en avoir pris connaissance, statuera sur la possibilité ou non pour le navire de mouiller en baie d'Hurlevent. La décision sera transmise a la Capitainerie qui prendra en charge la suite des opérations. Tout Capitaine qui ne respecterait pas le délai légal des trois jours de remise de la fiche, qui mentirait ou encore omettrait de renseigner l'une des demandes de renseignements sur la fiche, pourra être poursuivi en justice, et se verra refuser l'accès a la baie d'Hurlevent.

Ce système a l’avantage de cibler tout de suite un propriétaire et son embarcation dans le port, et permet rapidement de contacter un sociétaire ou prendre une décision lors de problèmes.

La fiche devra se présenter sous cette forme :

Nom du navire :
Pavillon :
Type de bâtiment :
Tonnage :
Armement :
Capitaine :
Second :
Navigateur :
Maître de pont :
Activités :
Itinéraire :
Durée de séjour à quai à Hurlevent :



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