Ministère public c/ HENRY MCLINOR; dossier A.HMNI.09-80.

Cour Royale de Justice.
Audience publique du onzième du permier mois.
Publié au bulletin officiel
Rapp. M. Gravich, conseiller rapporteur
Av.Gén. M. Gwaenadynn Faral, avocat général
Mtre Henry Mclinor, avocat de la défense.


--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------




LA COUR,

Vu les lois et édits concernant la torture et l'usage de la sombre magie;

Vu la jurisprudence jusqu'ici admise et consacrée en matière d'homicide;

Vu les coutumes et usages du royaume de Hurlevent;

Attendu que le defendeur, Henry Mclinor, a enlevé torturé et séquestré la fratrie Wingolht, Aldanne et Endherion, tout deux officiers de la garde de Sa Majesté, qu'il a tenté de convertir Aldanne Ap Wingolht a la sombre magie, usage fléautique, par la mort, et que pendant l'audience il a essayé sur elle une intimidation et corruption par la peur alors qu'elle temoignait et a insulté a plusieurs reprises la Cour;

Attendu que la torture est un acte visant par la flétrissure du corps ou le martèlement de l'ame a arriver a ses fins en forçant le consentement du sujet, que la torture est considérée comme étant un outrage à la dignité du corps et de l'esprit particulierement interdit entre sujets, qu'en l'espece, elle est qualifiée;

Attendu que l'enlevement et la séquestration est la privation de liberté arbitrairement d'un sujet par un autre, que c'est un crime de lèse majesté étant une prérogative royale, et qu'elle est qualifiée en l'espece;

Attendu que porter les armes contre des officiers de la couronne est un acte condamnable en ce qu'il est une insulte pour le Roi;

Attendu que faire partie d'un ordre contrariant l'ordre public et pernicieux a l'etat est interdit et condamné ( jurisprudence Ministère public c/ TORIGON PRISM'ANTAS; dossier A.TPRI.09.52.)
, que la chose est attestée;

Attendu que l'intimidation de temoin en audience porte préjudice a l'établissement de la vérité, qu'il a tenté de le faire, que c'est une insulte envers la Cour n'ayant pas obtempéré aux injonctions du juge;

Ainsi,
sur le premier chef d'accusation, coups et bléssures volontaires et tentatives de meurtres,
sur le second chef d'accusation, enlevement & séquestrations,
sur le troisème chef d'accusation, outrage a officier de la couronne,
sur le quatrième chef d'accusation, appartenance a un ordre contrariant l'ordre public,

l'accusé est déclaré coupable.

La Cour condamne le sieur HENRY MCLINOR a avoir la langue coupée et a la peine des galères jusqu'a sa mort et perpétuité.

--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

L'execution de la peine est remise seant aux autorités de la tres honnorable Garde de Hurlevent representées par le lieutenant Endherion Ap Wingolht, ce dernier, ayant responsabilité.

Juge Walhstatt,
Premier Président.
*sceau de la Cour Royale*