Proclamation concernant la garde d'Elwynn.
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Proclamation concernant la garde d'Elwynn.
On aura fait placarder le document suivant issus de négociations passées..
Instauration de la Garde d'Elwynn et instructions
Étant directement sous la tutelle de la Chancellerie de Hurlevent, la Garde d’Elwynn agira donc comme la Garde de Hurlevent, mais hors de la Capitale, en Elwynn. Elle sera sous un commandement indépendant, sous la direction du Commandant Brünhilda Togan et logé à la Garnison du Ruisseau Ouest en Elwynn. Elle appliquera les mêmes lois et préceptes, et les cas de crimes graves auxquels la Garde d’Elwynn pourrait faire face, seront soumis à la Chancellerie de Hurlevent ou les dossiers seront traités et jugés recevables ou non puis jugés au besoin.
La Garde d’Elwynn suivra donc les instructions de la Chancellerie de Hurlevent quand à l’application d’éventuelles peines pour les cas plus graves. Ils appliqueront ensuite les peines dans leurs propres geôles de la garnison du ruisseau Ouest ou transféreront les prévenus, selon les instructions reçus. Ils pourront détenir d’éventuels suspects en attente de leurs sentences, et pourront appliquer un ou plusieurs jours de cachots pour des délits mineurs sans en référer à l'avance. Par contre les dits délits mineurs seront documentés et une copie des dossiers sera transmis à la Chancellerie et à la Garde de Hurlevent pour archivage.
Pour facilité la communication entre les différents départements, un officier de la Garde de Hurlevent ou un ministre de la Chancellerie devra être nommés afin de recevoir et transmettre les instructions et dossiers en provenance d'Elwynn, et coordonner les rencontres et éventuels transfères. Ce devra être une personne physiquement disponible a recevoir ces visites et charges supplémentaires. Les documents écrits seront transmis via la tribune (forum) de la Garde de Hurlevent.
La Garde de Hurlevent conservera donc ses pleins pouvoirs en le territoire d’Elwynn, mais ils devront respecter les soldats de la Garde d’Elwynn comme des égaux. Les soldats de la Garde d'Elwynn n'auront aucun pouvoir en la Capitale de Hurlevent. Les soldats des deux groupes, lorsqu'ils sont en service, resteront sous les ordres de leurs Officiers respectifs en tout lieux et tout temps, à moins d'ordres contraires venants de leurs Officiers.
Les Gardes de Hurlevent désirant séjourner à la garnison du ruisseau Ouest, bénéficieront des mêmes droits, privilèges mais auront les mêmes devoirs que leurs confrères d'Elwynn et donc seront logés et nourrit pour la durée de leur séjour, mais devront protéger au besoin les civils du refuge. Les Gardes des deux unités coopéreront ensemble de façon professionnelle et volontaire dans d’éventuels mouvements et échanges. La juridiction d'Elwynn est prioritairement la responsabilité de la Garde d'Elwynn sous la tutelle de la Chancellerie. Il sera donc demandé à la Garde de Hurlevent de prévenir et de coopérer avec la Garde d'Elwynn s'ils doivent se rendre sur la région d'Elwynn dans leurs mouvements militaires ou policiers.
Ces modalités seront rendus publique et tous les soldats et officiers de chacune des unités seront informés de celle-ci.
En tout bien et tout honneur!
Longue vie au Roi!
Sire Valhamor Carevin
*signature de l'Ambasasseur**signature du Major Hellenlicht accompagnée du sceau *
Ambassadeur de Hurlevent
_________________
Semper Fidelis.
Laurelinn Hellenlicht- Officier supérieur de la Garde
- Nombre de messages : 3074
Lieu de naissance : Stratholme
Age : 41
Date d'inscription : 20/09/2011
Re: Proclamation concernant la garde d'Elwynn.
Hurlevent le 7 du 12 ieme mois.
Etant sous tutelle en tant qu'organisme à part entière des Armées de Sa Majesté,du Commandement militaire du Roi,avec pour responsable légal le Sieur Ambassadeur Carevin,la Chancellerie Royale ne saurait s'occuper d'autre chose que de Loi,la Garde d’Elwynn agira donc comme la Garde de Hurlevent, hors de la Capitale en Elwynn. Elle sera sous un commandement indépendant, sous la direction du Commandant Brünhilda Togan et ayant siège en la garnison du ruisseau Ouest en Elwynn.
L'Ambassadeur se devra d'agir pour règler tout contentieux juridique qui affecterai Icelle garde et qui serait hors des pouvoirs et devoirs de son commandant militaire et se devra de traiter toute réclamation et plaintes quant à chose de loi comme abus et forfaiture,La Chancellerie Royale se devra d'être informée de tout acte de trahison relevant de la cour de Justice Royale et elle seule.
Elle appliquera les mêmes lois et précepts, et les cas de crimes graves auxquels la Garde d’Elwynn pourrait faire face, seront soumis à la Chancellerie de Hurlevent ou les dossiers seront traités et jugés recevables ou non puis jugés au besoin comme il convient partout en les terres de Sa Majesté.
Les modalités militaires et pratiques n'étant pas du ressort de la Chancellerie Royale,gens d'armes se devant de trouver entre eux pour le bien commun entente et raison et ayant déjà été définies,le statut juridique de la présente entité est considéré dès le jourd'hui comme valide et défini au regard de la Chancellerie de Sa Majesté.
Puissons nous tous oeuvrer sainement pour la plus grande gloire du Roy.
Qu'Elle nous garde et nous guide.
Chancelière G.Farral
_________________
Présidente de la Cour de Justice Royale.
Gwaenadynn Farral- Citoyen
- Nombre de messages : 454
Lieu de naissance : Lordaeron
Age : 46
Date d'inscription : 10/06/2009
Re: Proclamation concernant la garde d'Elwynn.
L'Ambassadeur Carevin fût prévenu de l'annonce et pris immédiatement un griffon pour se rendre au donjon ou il en pris copie. La parcourant il sourit, enfin il voyait l'aboutissement de ce projet de longue halène. Un agréable sentiment du devoir accompli le submergea, mais ses pensés déjà tournés vers d'autres projets le remmenèrent très vite à la réalité. Il y a tant a faire encore!
Valhamor- Citoyen
- Nombre de messages : 26
Age : 57
Date d'inscription : 07/01/2011
Feuille de personnage
Nom de famille: Carevin
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