Ministère public c/ TORIGON PRISM'ANTAS; dossier A.TPRI.09.52.

Cour Royale de Justice.
Audience publique du trente-et-unième jour du huitième mois.
Publié au bulletin officiel
Rapp. M. Gravich, conseiller rapporteur
Av.Gén. Gwaenadynn Faral, avocat général
Avocat du défendeur, Kareb Shunshsho.

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LA COUR,

Ouï, maitre Kareb, avocat du défendeur et dame Faral, avocat général, en ses conclusions ;

Vu la jurisprudence jusqu'ici admise et consacrée;

Vu les lois sur le droit du sol et les édits sur les organisations pernicieuses a l'Etat;

Attendu qu'en l'espèce le sieur Torigon Prism'Antas a été arrété par la garde pour espionnage avec sur lui des explosifs, qu'il a fuit devant les sommations des autorités, et qu'il a confirmé par deux fois lors d'interrogatoires par la garde qu'il faisait partie de l'organisation contrariant l'ordre public et étant notoirement reconnu comme pernicieuse a l'Etat.

Attendu que de fuir devant les sommations des autorités compétentes en plus d'être illégal, est une preuve manifeste de la culpabilité ( juriprudence Ministère public c/ SHELANA LUMETIS; dossier A.SLUM.09-24.).

Attendu que l'espionnage est un délit majeur passible de la pendaison, mais attendu que les preuves fournies par le ministère public n'ont pas un caractère à emporter l'adhésion de la Cour, l'espionnage n'a pas été caractérisé en l'espèce.

Attendu que le port d'arme n'est pas interdit formellement en ville, que selon l'adage il n'est pas de crime sans loi , et qu'en l'espèce il n'a pas été suffisamment démontré que l'arme du Sieur Torigon Prism'Antas était dangereuse pour l'ordre public plus que d'autres armes, l'infraction ne peut être enregistrée, et, dans le silence de la loi, il n'y a pas suffisamment de fondement pour le combler par la jurisprudence;

Et, attendu que l'appartenance à un ordre contrariant l'ordre public et étant notoirement reconnu comme pernicieux a l'Etat, incompatible avec l'idée de fouler librement et en allié et citoyen le territoire du Roi, exige le bannissement, que le défendeur a par deux fois et avec loyauté affirmé faire partie d'un tel ordre qui se nomme gang des citrouilles.

Ainsi,
sur le premier chef d'accusation, délit de fuite, le défendeur est jugé coupable;
sur le second chef d'accusation, espionnage, le défendeur est jugé non coupable;
sur le troisième chef d'accusation, possession et port d'armes illicites, le défendeur est jugé non coupable;
et sur le quatrième chef d'accusation, appartenance à un ordre contrariant l'ordre public et étant notoirement reconnu comme pernicieux a l'Etat, le défendeur est jugé coupable.

La Cour condamne le sieur TORIGON PRISM'ANTAS a l'exil jusqu'à sa mort et à perpétuité.


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L'execution de la peine est remise aux autorités de la tres honnorable Garde de Hurlevent representées ceant par le Sgt Stonehand, ce dernier, ayant responsabilité.

Juge Walhstatt,
Premier Président.
*sceau de la Cour Royale*

Dans le silence de la grande salle, à l'heure où, au matin, la Garde est un peu plus calme, Endherion se munit d'un kawa à la gnomobutrice puis s'installe pour relire attentivement les attendus du procès de la veille. D'un geste empreint de respect, il ouvre l'épaisse couverture marquée de la référence de l'affaire : Ministère public c/ TORIGON PRISM'ANTAS; dossier A.TPRI.09.52.. Il s'arrête notamment sur ces deux extraits là et les griffonne sur un document plein de notes qu'il escamote bien vite. Pas question que qui que ce soit s'aperçoive qu'il se préparait en douce au concours d'officier et surtout pas sa frangine !

Attendu que le port d'arme n'est pas interdit formellement en ville, que selon l'adage il n'est pas de crime sans loi, et qu'en l'espèce il n'a pas été suffisamment démontré que l'arme du Sieur Torigon Prism'Antas était dangereuse pour l'ordre public plus que d'autres armes, l'infraction ne peut être enregistrée, et, dans le silence de la loi, il n'y a pas suffisamment de fondement pour le combler par la jurisprudence;

sur le troisième chef d'accusation, possession et port d'armes illicites, le défendeur est jugé non coupable;

C'était joliment tourné, en plus d'être clair, net et sans bavures : le délit de port d'armes n'existe pas en dehors d'appareils destinés à de la destruction massive qui ne soit pas à usage de la force publique. Ce qui est interdit c'est d'en user avant tout. Qu'on se le dise.

Par contre il convenait de faire rapidement sentir à ses deux félins les odeurs laissées par celui qui avait été détenu là un bon moment, histoire qu'ils soient capables de le reconnaître sous une autre apparence le cas échéant.