Ordre de mise sous scellé des presses de "la Gazette de Hurlevent"
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Ordre de mise sous scellé des presses de "la Gazette de Hurlevent"
Dans la soirée du 10, un courrier spécial de la Chancellerie, sous escorte armée de deux factionnaires mandatés, déposa contre reçu signé, à l'adresse du Capitaine K. Stolen, le pli scellé et dûment tamponné suivant :
Procureur Royal H. Faeldon, Chacellerie Royale de la ville de Hurlevent a écrit:
Chancellerie royale de la Ville de Hurlevent,
Ce jour, jeudi 10 du mois courant,
Etabli à Hurlevent, en deux exemplaires dont original adressé au destinataire sous-mentionné et copie versée aux dossiers de la Chancellerie.
A l'attention de : Capitaine K. Stolen de la Garde de Hurlevent.
Objet : Ordre de mise sous scellés
Capitaine K. Stolen,
Vous avez, dans le cadre de l'affaire de la publication dernière du périodique repris sous annexe 1.B au présent dossier sous la nomination de "Gazette de Hurlevent", publiée en date du mercredi 09 du mois courant, et en raison au caractère diffamatoire et suspicieux de la dite-publication,
- ordre de mettre sous scellé le matériel de presse et de publication, comprenant en manière non-exhaustive presses, encres, papiers, petit matériel de bureau, et local servent et/ou destiné à l'impression d'exemplaires journalistiques;
- ordre de saisir et de placer sous scellé toute correspondance récente relative au dernier exemplaire sus-cité;
- ordre de vous saisir du responsable de la publication, des employés et de toute autre personne ayant rapport à la publication sus-mentionnée, ainsi que de toute autre personne relative aux faits, et dont l'importance tiendra aux yeux des enquêteurs d'importance relative aux témoignages, aveux, suspicions ou preuves, et de tenir ceux-ci à disposition d'enquêtes ou de poursuites pénales;
- ordre de tenir expressément le responsable de publication en lieu sûr, à disposition d'enquêtes et de poursuites pénales, lesquelles suivront par procédure régulière.
Ceci étant à obtempérer prestement, des façons reprises dans le Codex de la Garde, par ordre de Chancellerie et dans toutes les dispositions nécessaires y afférentes.
Fait à Hurlevent et contresigné sous témoins en les bureaux de la Chancellerie.
Le Procureur Royal Howard Faeldon.
L'Etat-major- Officier supérieur de la Garde
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