Avis à la population : Modifications des lois en vigueur
Page 1 sur 1
Avis à la population : Modifications des lois en vigueur
!!! AVIS À LA POPULATION !!!
En ce vingtième septième jour du onzième mois de l’an quarante cinq, l’Etat Major de la Garde de Hurlevent rappelle que la sécurité de la cité est régie par le Codex, ensemble de lois érigées et promues par les services du Roi, au Donjon de Hurlevent.
Le Codex a été modifié par le Donjon, afin d’offrir aux Dracthyrs récemment installés un cadre indiquant l’ensemble de leurs droits et devoirs.
Nul n’étant censé ignorer la loi, des exemplaires du Codex seront distribués à tous les citoyens en faisant la demande. Par ailleurs, des exemplaires sont lisibles à la bibliothèque Royale du Donjon ainsi qu’à la bibliothèque de la Cathédrale.
Pour les personnes n'ayant pas l'occasion de passer dans une bibliothèque ou de venir récupérer un exemplaire, en voici la teneur :Chapitre VIII : Les lois régissant les Dracthyrs.
1) Préambule.
Tout Dracthyr est considéré comme citoyen d'Hurlevent, car telle est la volonté du Roi Anduin sur décision du Commandant-régent Turalyon.
En tant que tels, ils seront soumis à ses lois sans restrictions. Ils ne sauraient, du fait de leur nature, y déroger sous quelque prétexte recevable que ce soit.
Attendu le caractère spécifique de leur transformation, quelle que soit la manière dont elle est perçue et nommée tout comme leur personne, les articles qui suivent les concernent au premier chef.
2) De la forme dite draconique.
• Elle se doit d'être contrôlée pour n'être un danger pour autrui.
• Elle est considérée comme une forme propre au combat.
• En cas de délit ou de crime, elle est considérée juridiquement parlant comme une arme.
• La forme dite draconique est déconseillée dans tout bâtiment public, tel que le Donjon d'Hurlevent ou la Cathédrale de la Lumière. La liste n'est pas exhaustive. Il est toutefois laissé latitude à un propriétaire privé d'un établissement tel une taverne de la tolérer ou non en sa demeure.
3) Du vol.
• Aucune limitation ne sera imposée au vol au sein de la cité si et seulement si celui-ci est utilisé avec précaution et respect d'autrui.
• Toute dégradation du mobilier ou de l'immobilier public ou privé est passible d'une poursuite judiciaire selon l'article DE-10 du chapitre II.
• Toute atteinte à la personne est passible d'une poursuite judiciaire et sera traitée en fonction de l'intention et de la gravité du préjudice selon les articles DE-12, DE-13, DE-15 et CR-11 du chapitre II et III.
3) De la magie.
• Les Drachtyrs ayant une prédisposition naturelle à la magie, l'utilisation de celle-ci, peu importe sa forme, est encadrée par les articles CR-20, CR-21, CR-21.1 et CR-22 du chapitre III.
• Les compétences de souffle inhérentes aux Drachtyrs sont également encadrées par les articles CR-20, CR-21, CR-21.1 et CR-22 du chapitre III.
Matilda Koen- Citoyen
- Nombre de messages : 853
Lieu de naissance : Kalimdor
Age : 36
Date d'inscription : 05/05/2021
Sujets similaires
» Avis à la population
» Avis à la population : Argus
» Avis à la population !
» Avis à la population : La Clef & Sif
» Avis à la population : Le bal de Charité du 07/11/39
» Avis à la population : Argus
» Avis à la population !
» Avis à la population : La Clef & Sif
» Avis à la population : Le bal de Charité du 07/11/39
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum