Charte du Conseil des Nobles

Charte du Conseil des Nobles
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Nous, les maisons et familles de Stanyr, de Greenhall, de Kelbourg, d’Althain, D’Eléos, d’Ellesmere, et de Edenblow réunis au Donjon d’Hurlevent et désirant fonder en l’enceinte de ses murs une cordiale association vous présentons cette convention destinée d’une part à protéger l’intégrité de ce projet, et d’autre part, d’en fixer les règles et le fonctionnement.
Cette charte entrera en vigueur à compter de ce jour, le 20eme jour du second mois de l’an 35.

Chapitre 1 - Du Conseil des Nobles

• Article 1. Le Conseil des Nobles est une assemblée humaine au service et dépendant du royaume de Hurlevent, de son peuple, de sa noblesse, et de la famille royale associée.
  
• Article 2. Le Conseil des Nobles rassemble tout membre légitime et volontaire de la noblesse humaine adhérant à sa Charte dans son entièreté, et ce, quelle que soit l'origine de sa noblesse.
  
• Article 3. Le Conseil des Nobles s'organise en une Présidence élue, en un Conseil Restreint décisionnel et en un Conseil Large participatif et consultatif ci-dessous détaillés aux articles dédiés.
  
• Article 4. Le principal lieu de rassemblement du Conseil des Nobles est la Chambre du Requérant du Donjon de la cité de Hurlevent.
  
• Article 5. Le Conseil des Nobles s'articule sur trois axes principaux qui sont à la fois ses enjeux et ses limites.
  
  Alinea 1. Le Conseil est voué à soutenir et accompagner la noblesse dans l'administration de ses territoires et l'entretien de ses relations diplomatiques et économiques.
  Alinea 2. Le Conseil est voué à organiser et générer des événements et des œuvres dédiées tant à ses membres qu'à la population du Royaume et de ses alentours et se fait responsable social de ces derniers.
  Alinea 3. Le Conseil est voué à émettre des projets de loi destinés à l'amélioration de la condition humaine au sein du Royaume de Hurlevent, sous le regard et l'avis de la Chancellerie en place.

Chapitre 2 - Des membres du Conseil des Nobles

• Article 1. Peut assister au Conseil des Nobles toute personne de la noblesse comme de la roture, de race humaine, naine, haut-elfe et demi-elfe.
  
  Alinea 1. Sont refoulées les autres races et sous-races dès les portes dudit Conseil.
• Article 2. Peut participer et donc prendre parole au Conseil des Nobles toute personne étant membre dudit Conseil.
  
  Alinea 1. Est un membre du Conseil des Nobles quiconque s'acquitte de sa cotisation annuelle auprès de l'Argentier du Conseil.
  Alinea 2. Ne peuvent s'acquitter de leur cotisation annuelle que les membres de la noblesse humaine et ce de tout royaume humain, ainsi que les demi-elfes de noblesse humaine.
  Alinea 3. Sont refoulées les autres races et sous-races de la possibilité de contribuer audit Conseil.
  Alinea 4. Sont refoulées les personnes répertoriées comme criminelles au moment donné par la Loi du Royaume de Hurlevent et de l'Alliance qu'il sert.
• Article 3. Les membres du Conseil se reconnaissent comme puissances libres et indépendantes.
  
• Article 4. Les membres et spectateurs du Conseil se garantissent de fait un respect et une considération réciproque, et ce, quel que soit l’influence qu’ils ont sur le Conseil Large ou le Conseil Restreint.
  

Chapitre 3 - De l'organisation du Conseil des Nobles - Sa Présidence

• Article 1. La Présidence du Conseil des Nobles est constituée d'un Président du Conseil, ainsi que d'un Vice-Président par intérim.
  
• Article 2. La Présidence du Conseil des Nobles est élue à la majorité relative par le Conseil Restreint et parmi celui-ci.
  
• Article 3. La Présidence du Conseil est neutre et impartiale.
  
• Article 4. Le Président du Conseil est maître de séance, il est chargé de mener les débats et de présenter les ordres du jour selon les doléances des membres du Conseil des Nobles.
  
• Article 5. Le Président du Conseil est chargé d'ouvrir comme de clore la séance, et d'offrir le droit de parole à qui la requiert.
  
• Article 6. Le Président du Conseil est chargé des relations entre le Conseil des Nobles et les différents acteurs de la cité.
  
• Article 7. Le Président du Conseil, vu Article 3 du Chapitre 3, renonce à son droit de vote.
  
• Article 8. Le Vice-Président est chargé d'assurer les fonctions de Président du Conseil dans le cas où ce dernier serait amené à ne pouvoir exercer sa fonction.
  
• Article 9. Le Vice-Président conserve les exacts même droits et devoirs que tout membre du Conseil Restreint hormis durant l'exercice de sa fonction intérimaire.
  
  Alinea 1. Le Vice-Président, relativement aux articles 3 et 8 du Chapitre 3, renonce à son droit de vote et ce uniquement durant l'exercice de sa fonction intérimaire

Chapitre 4 - De l'organisation du Conseil des Nobles - Son Conseil Restreint

• Article 1. Le Conseil des Nobles se dote d'une assemblée restreinte, composée de prime abord des fondateurs dudit Conseil, nommée Conseil Restreint.
  
• Article 2. Le Conseil Restreint est chargé d'administrer le Conseil des Nobles, en étant l'organe décisionnel.
  
• Article 3. Le Conseil Restreint a le privilège de pouvoir voter les décisions du Conseil des Nobles à la majorité relative à l'exception de l'élection d'un nouveau membre du Conseil Restreint.
  
• Article 4. Le Conseil Restreint se rassemble à minima une fois par semaine, et ce le premier jour de chaque semaine.
  
• Article 5. Tout membre du Conseil Large ayant prouvé sa dignité, son investissement envers le Royaume ainsi que par son assiduité peut prétendre au Conseil Restreint.
  
• Article 6. Les membres du Conseil Restreint sont élus à l'unanimité par celui-ci.
  
• Article 7. Ne peut siéger au Conseil Restreint qu'un membre par Maison.
  
  Alinea 1. Est nommé Représentant ledit membre de cette Maison siégeant au Conseil Restreint ou candidatant pour siéger à celui-ci.
  Alinea 2. Le choix du Représentant est de la responsabilité de ladite Maison et non de celle du Conseil Restreint.
• Article 8. Chaque Représentant élu est soumis à une carence d'une durée d'un mois relative à une assemblée du Conseil des Nobles et trois assemblées restreintes.
  
  Durant la carence, le Représentant élu assistera aux assemblées concernées mais ne pourra en aucun cas voter.
• Article 9. Chaque Représentant du Conseil Restreint est dans la mesure de choisir un Conseiller qui l'accompagnera durant les assemblées restreintes.
  
  Alinea 1. Le Conseiller ne possède pas droit de vote et n'a droit de parole que sous avis de la Présidence.
• Article 10. Chaque Représentant du Conseil Restreint est dans la mesure de choisir un suppléant qui assumera la charge de ses fonctions en cas d'absence ou d'incapacité dudit premier.
  
  Alinea 1. Le suppléant portera le nom de Remplaçant.
  Alinea 2. Le Remplaçant le devient ipso facto s'il est du sang de son Représentant, après simple présentation devant le Conseil Restreint.
  Alinea 3. Le Remplaçant devra être élu à l'unanimité par le Conseil Restreint dans le cas où il ne serait pas du sang de son Représentant.
• Article 11. L'exclusion d'un membre du Conseil Restreint se fait sous demande parmi les membres de celui-ci, sur vote aux deux tiers favorables de ceux-ci.
  

Chapitre 5 - De l'organisation du Conseil des Nobles - Son Conseil Large

• Article 1. Le Conseil des Nobles se dote d'une assemblée générale, composée des nobles respectant l'article 2 alinea 1 du Chapitre 2, à l'exception de la Présidence et du Conseil Restreint.
  
• Article 2. Le Conseil Large est le principal contributeur et bénéficiaire du Conseil des Nobles, créateur des liens diplomatiques et économiques au sein du Conseil.
  
• Article 3. Le Conseil Large est voué à la participation, tant écrite qu'orale, au partage de l'opinion, des doléances et des suppliques. Il est l'esprit du Conseil et l'animateur de ce dernier.
  
  Alinea 1. Tout projet pouvant être porté par une Maison peut prétendre au soutien du Conseil des Nobles.
• Article 4. Le Conseil Large ne se rassemble qu'en compagnie du Conseil Restreint et de la Présidence une fois par mois.
  
• Article 5. Le Conseil Large peut soumettre un ordre du jour au Conseil des Nobles auprès de tout membre du Conseil Restreint ou de sa Présidence.
  
• Article 6. L'exclusion ponctuelle d'un membre du Conseil Large se fait sur le jugement de la Présidence en cas de trouble durant l'instance.
  
• Article 7. L'exclusion définitive d'un membre du Conseil Large peut faire suite à une exclusion ponctuelle si les valeurs du Conseil des Nobles tant ses idéaux sont remis en cause, confere de sa Charte.
  

Chapitre 6 - De son déroulement

• Article 1. Relativement aux articles 4 du Chapitre 1 et 4 du Chapitre 5, les portes de la Chambre du Requérant du Donjon de la cité de Hurlevent ne s'ouvriront pour l'assemblée qu'une fois par mois.
  
  Alinea 1. A l'exception des permanences du Conseil Restreint menées chaque dernier jour de la semaine, entre la seizième et la dix-septième heure, au service des membres du Conseil.
• Article 2. Les portes de la Chambre du Requérant ne s'ouvriront qu'à partir de la vingt-et-unième heure du jour de l'assemblée et pourront se fermer à partir de la minuit.
  
  Alinea 1. Les portes restent ouvertes et accessibles à tout membre ou spectateur de la vingt-et-unième à la vingt-deuxième heure, après quoi l'accès sera restreint jusqu'à la fin de l'instance.
• Article 3. Le Conseil des Nobles, de part sa localisation, est soumis aux règles de vie que sont celles du Donjon de Hurlevent, et se donne au regard et à l'exigence de sa Garde Royale.
  
• Article 4. Le Conseil des Nobles pourra voir ses portes de gardées et leur accès régulé par des hommes au service d'une noblesse privée à laquelle les membres devront se plier.
  
• Article 5. Les animaux sont interdis dans la Chambre du Requérant, passée ses portes.
  
• Article 6. Ne seront acceptées que les armes d'apparat passées les portes de la Chambre du Requérant. Armes et armures lourdes ne seront pas tolérées.
  
  Alinea 1. A l'exception des armes et armures relatives aux traditions explicites et connues d'une Maison Noble sources de leur honneur ou de leur dignité
• Article 7. Le Conseil Large entrera toujours avant le Conseil Restreint et chacun prendra place sur les sièges qui leur sont désignés.
  
• Article 8. Toute personne prenant la parole devra se lever.
  
• Article 9. Toute personne demandant la parole devra lever sa main et patienter son tour.
  

Chapitre 7 - De son budget

• Article 1. Le Conseil des Nobles se voit pourvu d'une trésorerie afin de mener à bien chacun de ses projets et d'accompagner chacune de ses décisions en nécessitant.
  
• Article 2. Le Conseil des Nobles attribue à chacun de ses projets un budget voté par le Conseil Restreint dès concrétisation de ces projets.
  
• Article 3. La trésorerie du Conseil des Nobles est uniquement constituée des contributions de chaque membre dudit Conseil relativement à leur cotisation annuelle.
  
• Article 4. Chaque membre du Conseil des Nobles ou personne désirant pour la première fois en faire partie doit s'acquitter de sa cotisation annuelle, dont l'utilité est définie par l'article 1 du chapitre 7.
  
  Alinea 1. La cotisation est annuelle, et sera verra perçue dans la mesure du possible dès le premier Conseil des Nobles de l'année concernée, à l'exception des nouvelles souscriptions.
  Alinea 2. La cotisation se fait par Maison. Chaque maison ne doit s'acquitter que d'une somme à l'année, quel que soit le nombre de ses membres au sein du Conseil des Nobles.
  Alinea 3. Le montant de la cotisation annuelle qui se voit ci-dessous détaillé est celui du seigneur de la Maison.
  Alinea 4. Un Duc ou équivalent s'acquitte de la somme de 800 souverains d'or.
  Alinea 5. Un Marquis ou équivalent s'acquitte de la somme de 600 souverains d'or.
  Alinea 6. Un Comte ou équivalent s'acquitte de la somme de 500 souverains d'or.
  Alinea 7. Un Vicomte ou équivalent s'acquitte de la somme de 400 souverains d'or.
  Alinea 8. Un Baron ou équivalent s'acquitte de la somme de 300 souverains d'or.
  Alinea 9. Un Banneret ou équivalent s'acquitte de la somme de 100 souverains d'or.
  Alinea 10. Un Chevalier ou équivalent s'acquitte de la somme de 50 souverains d'or.
  Alinea 11. Tout autre titre à portée plus exceptionnelle ou honorifique, administratif voire dit de cloche, lié à la Lumière et n'étant point cité ci-dessus sera traité au cas par cas par l'Argentier du Conseil des Nobles.
• Article 5. Un Argentier est élu par le Conseil Restreint. Cet Argentier a pour prérogatives de percevoir les contributions de chaque membre du Conseil des Nobles selon l'étalon ci-dessus précisé par l'article 4.
  
  Alinea 1. Hors cas de recours accepté par le Conseil Restreint et son Argentier.
• Article 6. L'Argentier agit selon la volonté du Conseil Restreint pour l'attribution des contributions perçues.
  
• Article 7. Tout membre du Conseil des Nobles peut, relativement aux article 4 et 5 du chapitre 7, passer une demande de recours auprès de l'Argentier du Conseil des Nobles.
  
  Alinea 1. Le recours consiste à la réévaluation de la cotisation annuelle d'un membre du Conseil des Nobles par le Conseil Restreint et son Argentier.
  Alinea 2. Le recours est discuté et voté par le Conseil Restreint et son Argentier en la compagnie du demandeur qui doit justifier sa demande.

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