AMELIE BAYLE c/ RAPHAEL ERATOS & MAHELLE D'ARMAGNAC; dossier A.RERA.09-02.civ.

Cour Royale de Justice
chambre civile
Audience a huis clos du trentième du neuvième mois
Dossier A.RERA.09-02.civ.
Publié au bulletin officiel

Rapporteur :M. Mirotin, conseiller rapporteur
Avocat général :M. Donterieur, avocat général

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LA COUR,

Vu les éléments transmis par les deux parties,

Vu les éléments transmis par le serviteur du culte,

Vu l'adage "La forme donne existence à la chose";

Attendu que le mariage entre le sieur RAPHAEL ERATOS & la demoiselle MAHELLE D'ARMAGNAC n'a été conclu devant aucune autorité religieuse compétente ou autorité civile, qu'aucun document officiel ni inscription sur les registres de la Cathédrale n'ont été apporté;

Attendu que pour qu'un mariage soit valide la passation de certains actes qui réclame la soumission à des formes bien codifiées est nécessaire sous peine de nullité, qu'en l'espèce l'adage "La forme donne existence à la chose" n'a pas été respecté;

Attendu que les autres clauses qui frappent le mariage de nullité sont subordonnées a cette première, il n'est pas nécessaire de débattre des points suivants;

Ainsi,
La Cour par le présent arrêt annule le mariage de RAPHAEL ERATOS & la demoiselle MAHELLE D'ARMAGNAC et tout les effets qu'il aurait pu produire dans le temps.

Juge Walhstatt,
Premier Président.
*sceau de la Cour Royale*

Avec un large sourire, le paladin se met en quête de Mahelle. Bon gré mal gré, elle lui doit une fière chandelle car s'il n'avait pas retardé la délivrance des documents, elle se serait retrouvée dans de beaux draps ! Par contre ça n'ôtait rien à l'affreux mensonge qu'elle lui avait fait... au point qu'il préférait douter qu'ils se soient bien compris. D'un mouvement de pensée, il écarta les relents de colère qui subsistait dans son esprit et parvint à adopter un ton enjoué et sincère :

- "L'est dans l'coin la Mahelle ?"