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Amelie Bayle contre Daelaan -- Plaintes civiles

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Amelie Bayle contre Daelaan -- Plaintes civiles Empty Amelie Bayle contre Daelaan -- Plaintes civiles

Message par Mnittus de Fourbis Lun 19 Oct 2009 - 17:42

La Cour Royale de Justice de sa Majesté.


  • Audience du dix-huitième jour d'Octobre de l'an 29.


  • Numérotation en titre des plaintes : Amelie de Bayle contre Daelaan (25/09/29) -- Daelaan contre Amélie de Bayle (25/09/29)


Titre de poursuites

- [Amélie de Bayle] : Agression à l'aide de magie
- [Daelaan] : Vol; vandalisme; fuite caractérisée

La Cour, constituée :

-Du Juge de Fourbis
-Du Procureur Faral en tant que juge assistant

Après réception de la plainte de la Comtesse de Bayle contre Daelaan et de la plainte antinomique de Daelaan contre la Comtesse Amélie de bayle, en date du 25 Septembre de cette année, accusant le premier de vol; vandalisme; fuite caractérisée et la partie adverse d'agression magique.

Attendu que l'arbre était bien la propriété de la Maison de Bayle dont la Comtesse en est responsable.

Attendu qu'il y a eu un prélèvement de mousse de la part du Sieur Daelaan, mousse qui faisait partie de cet arbre appartenant à la Maison Bayle.

Attendu qu'il y a eu fuite caractérisée du Sieur Daelaan, car en présence d'un garde, le Caporal Silceneste, au moment du prélèvement.

Attendu qu'il n'y a eu qu'une attaque magique perpétrée par la Comtesse Amélie de Bayle sur le Sieur Daelaan, attaque non légitime car en présence d'un garde, le Caporal Silceneste.

-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Ainsi,

A l'encontre du Sieur Daelaan;

Sur les titres de poursuites de Vol; fuite caractérisée
l'accusé est déclaré coupable.

Sur le titre de poursuite de vandalisme
l'accusé est déclaré non coupable

A l'encontre de la Comtesse Amélie de Bayle
;

Sur le et l'unique titre de poursuite d'agression à l'aide de magie
l'accusée est déclarée coupable.

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

La Cour ordonne au Sieur Daelaan de rendre le bien volé à la Comtesse Amélie de Bayle.

La Cour exige que la Comtesse Amélie de Bayle présente des excuses au Sieur Daelaan.

*Signature : Juge Mnittus de Fourbis.*

*Sceau de la Chancellerie Royale.*
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