A.ASOM&FCLA.09-73 - Plainte civile./Ministère public contre Arkhai Sombrecoeur

Composition de la cour

* Gwaenadynn Faral , présidente de la cour , substitut du Juge de Fourbis
* Procureur Faeldon répresentant du Ministère public
* Arkhai Sombrecoeur assurant sa propre défense

en présence des temoins cités par la cour et la défense
Antaria , Devda Rochebarbe , Fearielle Claircoeur

titre de poursuites : Agression , coups et blessures , Tentative de meurtre

Attendu que Dame Claircoeur n'a déposé plainte en aucune facon que ce soit , qu'elle n'a apporté ici aucun témoigagne autre que le sien propre
Attendu qu'il n'a pu etre établi que la volonté de tuer du prévenu Sombrecoeur n'a pu etre prouvée de facon formelle et irréfutable
Attendu qu'il a eté prouvé et reconnu qu'elle a eu recours a la violence en de nombruses reprises
Attendu qu'en l'absence de faits une parole ne saurait l'emporter sur l'autre

le nommé Sombrecoeur est déclaré au titre de poursuite tentative de meutre: Non coupable

Attendu que le nommé Sombrecoeur a reconnu devant la cour avoir a de multiples usages fait usage de la violence suivant des criteres purement personnels
Attendu qu'il reconnait l'absence de toutes sommations et avertissement

le nommé Sombrecoeur au titre de poursuite : Agression a eté reconnu : Coupable

Attendu que Dame Claircoeur tire des dites rencontres moult dommages corporels
Attendu qu'il a eté prouvé que le sieur Sombrecoeur est la cause des dommages sus cités

le nommé Sombrecoeur Arkhai au titre de poursuite : coups et blessures .. a eté reconnu : Coupable


Attendu que le prévenu a par le passé eté mise en cause pour des faits similaires

La cour , sur demande du Procureur Faeldon rends le déliberé suivant:

le nommé Sombrecoeur Arkhai , est condamné a verser au tresor Royal la somme de deux millier de pieces d'or frappées a aquitter sous mois revolu
le nommé Sombrecoeur a interdiction sous quelque prétexte que ce soit d'approcher Dame Claircoeur
la violation de cette interdiction entrainerai un titre de poursuite : agression

le sieur Arkhai Sombrecoeur ayant accepté sous condtion qu'il soit présent , l'examen de son arme qui a blessé Dame Claircoeur , sa libération a eté décidée a l'issue de l'audiance

La lame sera confiées aux maitres démonistes de la ville et ne devra en nul cas etre ou entrer en possession de Dame Claircoeur

*Sceau de la Chancellerie *
*Signature du substitut Farral-Barov*