Ministère Public contre Darsin Soltern --- Dossier : A.DSOL.09-71

"Au nom de sa Majesté..."

• Audience du vingt-neuvième jour d'Octobre de l'an 29 - Hôtel de ville.

• Numérotation en titre du dossier : A.DSOL.09-71

Chef d'accusation : Homicide involontaire.

La Cour, constituée :

-Du Juge Mnittus de Fourbis
-Du Procureur Maelh Mès
-Du Député de la défense, Maitre Khorilien Esperien
Le tout, sous la bonne rédaction du greffier McCloudsky.

Après réception de la plainte du Ministère Public contre le Sieur Darsin Soltern, en date du 21ème jour d'Octobre de cette année, l'accusant d'homicide involontaire, au cours d'une manœuvre de bécane de Mekgénieur sur une victime inconnue n'ayant pu être identifiée, nommée X par défaut, de sexe féminin.

Attendu que l'accusé est arrivé sur la place de la Cathédrale en provenant des Quais des Maladriers.

Attendu que ce dernier était porté volontairement à une vitesse excessive et dangereuse à autrui, rapporté par le témoignage de Gabrielle Miemiche, accompagnant l'accusé au moment des faits sur la bécane de Mekgénieur.

Attendu que la victime venait de la rue des Orphelins, situé dans un angle mort pour l'accusé et que donc, il ne pouvait la voir arriver.

Attendu que l'accusé a roulé accidentellement une seconde fois sur la victime.

Attendu toutefois qu'il a voulu lui porter assistance avec l'aide du témoin.

-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Ainsi,

Sur le chef d'accusation d'homicide involontaire,
l'accusé est déclaré coupable.

-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

La Cour condamne donc le Sieur Darsin Soltern à une confiscation de la bécane de Mekgénieur et une interdiction de conduire un appareil homologue de deux semaines ainsi qu'à la réparation sous forme pécuniaire du dommage causé à la famille.

L'application de la peine est remise aux autorités compétentes de la Garde de Hurlevent.

*Signature : Juge Mnittus de Fourbis.*

*Sceau de la Chancellerie Royale.*