Ministère public c/ DAVIAN THULE & affidés; dossiers A.DTHU.09-54 // A.HFAR.09-55 // A.EWIR.09-56.

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Message par Luitprand Walhstatt Mar 29 Sep 2009 - 23:01

Cour Royale de Justice.
Audience publique du vingt-neuvième jour du neuvième mois.
Publié au bulletin officiel
Rapp. M. Gravich, conseiller rapporteur
Av.Gén. M. Howard Faeldon, avocat général
Mtre Davian Thule, avocat de la défense.


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ROYAUME DE HURLEVENT

AU NOM DE SA MAJESTE LE ROI


LA COUR,

Vu les édits sur le parjure,

Vu la jurisprudence jusqu'ici admise et consacrée,

Attendu que l'ordre écarlate PURIFICATION a enlevé le major de la garde de Hurlevent Nayie Arbreizhed, que les trois défendeurs, avant l'attaque des forces alliées d'Hurlevent et d'Austrivage, ont porté a la garde et au commandement des renseignements capitaux pour la libération du major et la mise a sac de la Citadelle écarlate, que les trois défendeurs se sont rendus et ont été enfermé en geole de haute sécurité, que l'expédition a été un franc succes grace en partie a leur intervention,

Attendu que les trois défendeurs ont clairement déclaré avoir été de l'ordre écarlate purification, que cet ordre ne fait pas partie du royaume de Hurlevent. Attendu cependant qu'un serment lie l'ordre a notre Grand Monarque.

Attendu que le serment a été rompu en l'espèce par les écarlates en portant les armes contre l'autorité royale en la personne du major de la garde Nayie Arbreizhed, caractérisant ainsi un parjure, clause principale de la rupture du serment,

Mais attendu que que les trois défendeurs ne font a l'heure actuelle plus partie de l'ordre, qu'ils ont subit les foudre de celui ci, qu'ils ont porter les moyens a Hurlevent de sauver le major Nayie Arbreizhed et ont en ce sens agit loyalement, en trahissant leur propre camp, et en retournant dans le giron de Hurlevent, honorant de fait leur premier serment,

Et attendu qu'étant en guerre contre l'écarlate, tout transfuge apportant des informations en tout honnêteté et repentance doit être traité avec égard et clémence, dans le but de mieux combattre l'ennemi par la connaissance de sa tactique et par la désertion de ses rangs.

Ainsi,
sur le premier et unique chef d'accusation, et a la question "les trois affidés sont ils traitres au Royaume de Hurlevent",
les accusés sont déclarés non coupables.

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Juge Walhstatt,
Premier Président.
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Message par Naÿie Jeu 1 Oct 2009 - 1:35

Mercredi, le trentième de Septembre de l'an 29

Acte de transfert

Les affidés au nombre de trois, identifiés sous les noms de Davian Thule, Ellindra Wirneun et Hartnor Farnoe ont été transféré, en ce mercredi du trentième jour du neuvième mois, de la tutelle de la Garde à celle de l'Ordre de la Chapelle, sous la responsabilité du Sieur Bélizaire Valmorguency.

Moi, Bélizaire Valmorguency, grand-maitre de l'ordre, je jure garder sous ma tutelle les dits Davian Thule, Ellindra Wirneun et Hartnor Farnoe

*Signature*

Fait à Hurlevent

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