Ministère public c/ SHELANA LUMETIS; dossier A.SLUM.09-24.

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LA COUR,

Ouï, en son rapport, Sgt Stonehand Rabiria, Garde du Roi, et M. de Vertignolet, avocat général, en ses conclusions ;

Statuant sur la saisine formée par le procureur général près la cour royale de Hurlevent ;

Vu le code des delits et des peines;

Vu la jurisprudence jusqu'ici admise et consacrée;

Attendu qu'en l'espece SHELANA LUMETIS est accusée de vol a l'etalage dans la taverne " Le Tord Boyaux "; qu'elle est accusée d'avoir fuit devant les forces de l'ordre et qu'a la suite d'un interrogatoire, elle ait reconnu avoir des penchants pour la factieuse organisation notoirement reconnue comme pernicieuse a l'Etat des " Defias ", que le temoin n°1, le Tavernier Talen, homme integre et assermenté, a reconnu les faits, que l'instruction executée par le Sgt Stonehand corrobore et accredite les versions et presomptions, que la defenderesse n'a daigné se deplacer pour l'audience et n'a de ce fait pas pu se defendre par ses propres moyens.

Attendu qu'il est aussi bien illégal et dangereux pour l'ordre public de porter prejudice a autrui par le vol de sa propriété meuble ou immeuble;

Attendu que de fuir devant les sommations des autorités competentes en plus d'etre illégal, est une preuve manifeste de la culpabilité;

Attendu que le fait d'appartenir a une organisation pernicieuse a Sa Majesté constitue un délit, mais attendu que le delit n'a pas ete caracterisé en l'espece et que l'on ne peut juger les intentions seules sans les conséquences directes, qu'ici, ce n'est pas le fait d'etre un membre actif des " Défias " qui l'a poussé a commettre le délit, mais bien plutot une image qu'elle avait de l'organisation.

Ainsi, SHELANA LUMETIS est reconnue coupable de vol a l'étalage et de délit de fuite;
est relaxée du troisieme chef d'accusation.

SHELANA LUMETIS est condamnée a 1 an ( une semaine ) d'emprisonnement incompressible, et d'une obligation de remboursement a la victime du vol.

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L'execution de la peine est remise aux autorités de la tres honnorable Garde de Hurlevent representées ceant par le Sgt Stonehand, ce dernier, ayant responsabilité.

*sceau de la Cour Royale*