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Ministère public contre Semelys Ronae -- Dossier A.SRON.09.66

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Message par Mnittus de Fourbis Dim 18 Oct 2009 - 16:34

La Cour Royale de Justice de sa Majesté.


  • Audiences du onzième et douzième jour d'Octobre de l'an 29.


  • Numérotation en titre du dossier : A.SRON.09.66



Chefs d'accusation : Meurtre, agression, tentative d'empoisonnement, évasion, affiliation à un ordre fléautique, complot contre la Couronne

La Cour, constituée :

-Du Juge de Fourbis
-Du Procureur, Maitre Faral
-Du député de la défense, Maitre De Grimwald

Après réception de la plainte du Ministère Public contre Semelys Ronae, en date du 21 Septembre de cette année, accusant ce dernier d'agressions sur un Officier de la Garde de sa Majesté; de meurtres; de tentative d'empoisonnement; d'évasion des geôles de la Capitale; d'affiliation à un ordre flaellé et de complot contre la Couronne.

Attendu que le jugement rendu par la Justice de la ville d'Austrivage n'avait aucune valeur du juridique sur le territoire du Roi.

Attendu que l'accusé n'est plus soumis à la volonté du Seigneur noir du Fléau.

Attendu que tous les faits datant d'avant son exécution par la Cour d'Austrivage dont l'accusé a fait l'objet ne lui étaient plus imputables.

Attendu que le groupe de la "Famille" dont fait partie l'accusé est reconnu comme flaellé.

Attendu que l'accusé est responsable d'une agression préméditée sur le Capitaine de la Garde de Hurlevent, Leizen Alrun avec de graves circonstances.

-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Ainsi,

Sur les chefs d'accusation de meurtre; de complot contre la Couronne; de tentative d'empoisonnement,
l'accusé est déclaré non coupable.

Sur les chefs d'accusation d'agression sur Officier de la Garde de sa Majesté, d'évasion répétées des geôles de la Capitale et d'affiliation à un ordre flaellé,
l'accusé est déclaré coupable.

La Cour condamne le Sieur SEMELYS RONAE à la peine d'un exil d'une durée de dix années sur l'île d'Alcaz avec une interdiction de pénétrée sur le Royaume de Hurlevent.

-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

L'exécution de la peine est remise aux autorités de la Garde de la Capitale Royale


*Signature : Juge Mnittus de Fourbis.*

*Sceau de la Chancellerie Royale.*
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Message par Theodas Lessin Mer 4 Nov 2009 - 19:48

Ci-joint, la modification temporelle de la peine du dénommé Semelys Ronae.

A la garde de Hurlevent,
Aux magistrats de Hurlevent,

En ce jour, Semelys Ronae s'est présenté à la Chancellerie au sujet de sa demande de commutation de peine, accompagné par dame Lyla Tissesoleil. Les questions lui ont été posées à propos de son état, de ce qu'il promettait à la ville. Il a été aussi prévenu de ce qui pouvait l'attendre en venant à Hurlevent, que ce soit par les citoyens qui lui en veulent encore, ou par les gens qui chercheront volontairement à le déstabiliser.

Il a été décidé que, durant un mois, à compté de demain, Semelys Ronae aura un droit de passage et d'hébergement, dans le cabinet de Lyla Tissesoleil, pendant un mois. Durant cette période, il devra faire preuve d'exemplarité, ainsi qu'aider la garde dans les affaires mentionnées sur sa demande. Tout crime reconnus par la Chancellerie qu'il commetrait durant ce mois, ferait que Semelys Ronae serait passible de pendaison, ou de banissement à vie.

De ce fait, si le prévenu a un comportement irréprochable pendant un mois, l'interdiction de pénétrer sur le royaume de Hurlevent, du dossier A.SRON.09.66, serait retirée.


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