Ministère public c/ ANTEMIUS MALICORNE; dossier A.AMAL.09-01.civ.

Cour Royale de Justice
chambre civile
Audience publique du vingt-sixieme du quatrieme mois
Dossier A.AMAL.09-01.civ.
Publié au bulletin officiel

Rapporteur :M. Mirotin, conseiller rapporteur
Avocat général :M. Donterieur, avocat général

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LA COUR,

Sur le moyen unique, pris en sa première branche :

Vu ensemble les principes qui régissent le droit au nom ;

Attendu que le nom ne se perd pas par le non-usage ;

Attendu que le Sieur Malicorne a présenté au Juge Walhstatt une requête tendant à la rectification de son acte de naissance et des actes de naissance de son père, de son grand-père et de son arrière-grand-père ; qu'il exposait que le nom porté par ses ancêtres s'était toujours écrit " marquis de Malicorne " et que c'est à la suite d'une erreur des copistes de Nortshire commise lors de l'établissement de l'acte de naissance de son arrière grand-père que le nom avait été écrit sans particule ni titre;

Attendu que l'avocat général etait opposé aux motifs, tant propres qu'adoptés, que l'erreur manifeste du copiste, qui s'est constamment renouvelée à chaque acte postérieur a été acceptée par toute la famille ; qu'à partir de la date de l'erreur il ne s'est plus trouvé de membre de la famille à porter le nom avec la particule et le titre; que devant cette carence totale force est de reconnaître que la famille de l'intéressé avait purement et simplement renoncé au port de la particule et du titre et que cette renonciation s'est perpétuée pendant nombre de générations ; que le procureur énonce encore que la longue possession par la famille de l'intéressé d'un nom dépourvu de particuleet de titre, possession constante uniformément prolongée pendant nombre de générations, fait obstacle aujourd'hui à ce que le Sieur Malicorne puisse en relever l'usage ;

Attendu cependant que, si la possession loyale et prolongée d'un nom est propre à conférer à l'individu qui le porte le droit à ce nom, elle ne fait pas obstacle à ce que celui-ci, renonçant à s'en prévaloir, revendique le nom et titres de ses ancêtres, qu'il n'a pas perdu en raison de l'usage d'un autre nom par ses ascendants les plus proches ;

PAR CES MOTIFS :

La Cour rend au Sieur Malicorne la jouissance exclusive de ses anciens noms et titres.



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Ci-joint a l'arret de la Cour Royale de Justice de Hurlevent le compte rendu de l'enquete par turbe, expressement demandé par le juge Walhstatt.

"Moi, je jure les deux doigts sur le codex de la Lumiere reconnaitre les pretentions et demandes légitimes du Sieur requerant Malicorne, et l'appelle Marquis de Malicorne."

Jash Molfren *signature*
Sarolar Icefrost *signature*
Dalronn Main Noire. *signature*
Mahalia de Beaumont *signature*
"Diamant" *signature*

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Ci joint a l'arret de la Cour Royale de Hurlevent la demande de rectification des registres de Nortshire.
Effectuée par le greffe Gruber, envoyé ce jour d'hui.